VINGT-QUATRIÈME SESSION. 473 



Buis, 1286 (1). 



Pontaix, 1288 (2). 



La Tour du Pin, 1290 (3). 



Sablonnières, 1291 (4). 



Oulx, 1292(5j. 



Sainl-Sympliorien d'Ozon, 1295 (6). 



Bourgoin, 1298 (7). 



Belle-Combe, la même année 1298 (8). 



Serrières, 1299 (9). 



(1) Acte du 6 des ides de mars 1286, au sujet du droit qu'a- 

 vaient les consuls et la communauté de Buis de prendre l'eau 

 de la béaliére des moulins de ce lieu, pour l'arrosage de leurs 

 prés et jardins , etc. 



(2) Franchises et libertés accordées par Aymard de Poitiers, 

 comte de Valentinois, aux habitants et communauté de Ponlaix, 

 le 7 des ides de mai 1288. 



(3) Acte passé le jeudi avant la Pentecôte 1290, entre le dau- 

 phin Humbert et les habitants et la communauté de la Tour-du- 

 Piu, qui règle les droits de leyde sur les blé, pain, vin, bétail et 

 autres choses, ainsi que les lods et ventes. 



(4j Libertés et franchises accordées aux habitants de Sablon- 

 nières par le dauphin Humbert I et. la dauphine Anne, du mois 

 de février 1291. 



(5) Inféodation des dîmes d'Oulx, faite aux habitants de ce lieu 

 par le prévôt, sous la pension annuelle de 100 setiers de seigle 

 et 40 setiers d'avoine; du 20 août 1292. 



(6) Libertés et franchises concédées par Amédée, comte de 

 Savoie, aux habitants et communauté de St-Symphorien d'Ozon, 

 en date du mois de novembre 129S. 



(7) Libertés et franchises accordées aux habitants de Bour- 

 goin par le dauphin Humbert l, le 6 des ides d'août 1298- 



(8) Lettres-patentes de Humbert I et de Jean, dauphin, son 

 fils, du 17 février 1298, par lesquelles, attendu que les habitants 

 dje Bellecombe leur avaient cédé tous leurs droits et usages en la 

 forêt de Servette, ils leur accordent les mêmes droits e< usages 

 dans le bois d'Alois, situé sur la paroisse de Ste-Marie du Mont. 



(9) Sentence arbitrale, du 6 des calendes de janvier 1299, 



