dite Académie, de faire imprimer , vendre & débiter dans 
tous les lieux de notre obéiffance , par tel imprimeur 
qu'Elle voudra choïfir, en telle forme, marge, caractere 
& autant de fois que bon lui femblera : Toutes Les Recher. 
ches on Obfervations journalieres , ©’ Relations annuelles de 
tout ce qui aura été fait dans les Affemblées de l Académie 
Royale des Sciences ; comme aufli les Ouvrages , Memoires ou 
Traités de chacun des particuliers qui la compofent , & géné- 
ralement tout ce que ladite Académie voudra faire paroi- 
tre fous fon nom, lorfqu'après ayoir examiné & approuvé 
lefdits Ouvrages aux termes de l’article xxx. dudit Re- 
glement, Elle les jugera dignes d’être imprimés, & ce 
endant le tems de dix années confécutives, à compter du 
jour de la datte defdites Préfentes. Faifons très-expreffes 
défenfes à tous Imprimeurs , Libraires , & à toutes fortes 
de perfonnes de quelque qualité & condition que ce foit, 
d'imprimer, faire imprimer en tout ni en partie , aucun des 
Ouvrages imprimés par l’Imprimeur de ladite Académie ; 
comme aufli d'en introduire ; vendre & débiter d'impref- 
fion étrangére.dans notre Royaume; fans le confentement 
par écrit de ladite Académie ou de fes ayans caufe, à pei- 
ne contre chacun des contrevenans de confifcarion des 
Exemplaires contrefaits au profit de fondit Imprimeur, de 
trois mille livres d'amende, dontun tiers à l'Hôtel-Dieu de 
Paris, un tiers audit Imprimeur , & l’autre tiers au Dé- 
nonciateur, & de tous dépens, dommages & intérêts , 
à condition que ces Préfentes feront enregifirées tout au 
long fur le Regifire de la Communauté des Imprimeurs- 
Libraires de Paris, & ce dans trois mois de ce jour : Que 
FImpreffion de chacun defdits Ouvrages fera faite dans no- 
tre Royaume & non ailleurs , & ce en bon papier & en 
beaux caracteres, conformément aux Réglemens de la Li- 
brairie , & qu'avant que de les expofer en vente il en fera 
mis de chacun deux Exemplaires dans notre Bibliotheque 
publique , un dans celle de notre Château du Louvre, & 
un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier Chan- 
celier de Francele fieur Phelyppeaux Comte de Pontchar- 
