exemplaires, au plus, seront adressés au nom du Congrès 

 aux Académies el Sociétés savantes de la France ; la Com- 

 mission prononcera sur toutes les difficultés qui pour- 

 raient s'élever ultérieurement ; elle donnera au Secré- 

 taire-Général , chargé des préparatifs de la T Session , 

 tous les renseignements qu'il pourra réclamer ; en un 

 mot , elle sera investie des mêmes attributions que le 

 Congrès qu'elle représentera jusqu'à la publication du 

 Compte-rendu de la 6* Session. 



Fait et arrête en Séance générale , le treize sep- 

 tembre 1838. 



Signé : DE CAUMONT , H. LECOQ , 



Président Secrétaire-général. 



Pour copie conforme , 



LE SECRÉTAIRE-GIÎIVÉRAL DU CONGRÈS , 



II. LECOQ. 



