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Bien que ce» hypothèses soient peu probables , nous devons 

 les examiner pour aiiiver à la solution de la question que nous 

 avons d'abord posée , puisque de cette solution dépend le mode 

 d'acceptation du legs du Chevalier Wicar. 



Il me semble évident que la société, comme corps savant et 

 institution publique communale , doit être assimilée à l'Institut, 

 qui est un établissement national , que l'un comme l'autre de 

 ces corps ne possède qu'à charge de destination ; que c'est 

 comme institution permanente dont les membres se renouvellent 

 constamment qu'on doit les considérer; que, par conséquent, 

 c'est le corps qui possède et non les membres passagers qui le 

 composent. 



De même que, si l'Institut cessait d'exister, ses propriétés 

 feraient retour à l'Etat, de même celles de la société royale, 

 établissement public communal, feraient, dans le même cas, 

 retour à la ville. 



Ainsi , la société royale doit être considérée comme usufrui- 

 tière de tous les objets d'aris qu'elle possède, à quelque titre 

 que ce soit, pour l'utilité publique, mais la nue propriété de 

 ces mêmes objets appartient à la ville , qui en prendrait posses- 

 sion dans le cas seulement où la société cesserait d'exister. 



A quel autre en effet celte propriété serait-elle dévolue, dans 

 le cas que nous venons de poser ? ce ne pourrait être aux 

 membres qui composeraient la société au moment de sa disso- 

 lution, puisque inviduellement ces membres n'ont aucun droit 

 à la propriété dont il s'agit. 



Tout le temps que la société existe, et elle ne pourrait cesser 

 d'exister que par des évènemens de force majeure, indépcndaus 

 de sa volonté et de celle de l'administration municipale , elle 

 conserve l'usufruit de tous les objets d'arts qu'elle a acquis ou 

 qui lui ont été donnés; c'est bien certainement à elle qu'il 

 appartient d'en faire les honneurs au public, et l'administration 

 municipale, qui lui reconnaît cette prérogative, s'efforcera tou- 



