634 Mémoires de l'Académie Royale 

 dixme , & fe procurer, par ce moyen, une nouvelle preuve 

 de l'exactitude de Tes opérations. 



On marque le prix des fermes. Si toutes les terres étoient 

 affermées, on pourroit prendre ce prix pour le produit im- 

 pofable; mais, i.° il s'en faut beaucoup que toutes les terres 

 foient affermées, au lieu qu'il efl poiîible, pour toutes, de 

 trouver le produit impofable , en déduifant du produit des 

 fruits les frais de culture. 2." Quoique le prix du bail foit 

 le réfuitat des calculs que les Propriétaires ck les Fermiers 

 font fur leurs intérêts, & que la concurrence doive le porter 

 à très-peu-près à la vraie valeur du produit impofable , il 

 n'en eit pas en général auflî approché qu'il paroîtroit devoir 

 l'être. 



Les conditions des baux dépendent de beaucoup de 

 considérations perfbnnelles Si. locales; d'ailleurs, par-tout où 

 l'on impofe proportionnellement aux prix des fermes , on 

 cherche à en cacher la valeur pour diminuer le prix de 

 l'impôt. Ainfi , avant d'impofer fur le prix des fermes , if 

 fauJroit néceflairement examiner h ce produit ne diffère 

 point fenfiblement de celui qu'on retrouveroit en retranchant 

 les frais de culture du produit des fruits : on ne fè feroit 

 donc point difpenlé de i'eftimation directe. 



Enfin , il arrive fouvent que des propriétés de différente 

 nature, fur différentes Paroiffès, font affermées en bloc; ces 

 baux ne ferviroient donc ni pour une répartition par Paroiffès, 

 ni pour une répartition qui doit, pour être confiante, être 

 faite fur les propriétés particulières , & non fur la maiiè des 

 biens que réunit un propriétaire. 



Telles font les raiforts qui ont engagé à ne pas établir 

 l'impôt fur le prix des baux , mais ce prix efl important à 

 connoître, i.° parce qu'en le comparant au produit impofable, 

 fi on trouve entre ces deux valeurs des différences conûdé- 

 rables, qui ne foient pas les mêmes à peu-près pour une 

 terre que pour une autre terre voifine de la même nature, 

 on efl encore averti qu'il y a lieu de foupçonner une erreur. 

 2.° Parce que cette même comparailbn peut donner, foit à 



