Art. 8. 



Il est interdit de distraire aucun manuscrit des ar- 

 chives. Lorsque l'auteur d'un ouvrage désire en faire 

 tirer copie, le manuscrit peut lui être confié sur son 

 reçu , pour un temps déterminé qui n'excédera jamais 

 un mois. 



Art. 9. 



Tout Membre qui cesse de faire partie de la So- 

 ciété pour quelque cause que ce soit, ne peut rien 

 réclamer des collections qui appartiennent à la So- 

 ciété. 



S II. 



Composition ei îlttributions îiu Ourrau et ^cs 

 Consfruatcure. 



Art. 10. 



Le Bureau se compose de cinq Membres, savoir : 

 un Président, un Vice-Président, un Secrétaire géné- 

 ral, un Secrétaire archiviste, un Trésorier. 



Le Secrétaire général est élu pour cinq ansj tous 

 les autres Membres du Bureau sont élus pour deux 

 ans seulement. Aucun Membre du Bureau ne peut 

 être élu deux fois de suite dans le même emploi. 



