de Lyon. 'Sj 



deux autres qui vous ont été lus en i8i5 (i). 



Notre collègue pense que les mines , étant . ^, ®'^P.°' ** 



" ' ^ ^ tion des mine»; 



destinées à satisfaire les besoins successifs de par M. Cot/jor*/ 

 l'espèce humaine dans sa durée , ne doivent 

 pas être le patrimoine de quelques individus, 

 et que leurs produits ne sauraient être assi- 

 milés à ceux de l'agriculture ou de l'industrie 

 manufacturière. Il s'est appuyé de l'autorité de 

 M. Héron de Villefosse , de celle des plus 

 graves publicistes, de l'exemple de l'Allemagne, 

 etc. Pour prouver que les mines sont de droit 

 régalien j il signale les conséquences funestes 

 qui résulteraient pour la société entière de l'ap- 

 plication à toutes les mines , du droit uti et 

 abuii qui fait l'essence de la propriété indivi- 

 duelle. Pour démontrer l'imperfection de la 

 législation française , relativement aux mines , 

 il la compare à celle de l'Allemagne , particu- 

 lièrement de la Pjrusse , sur le même objet. Ces 

 contrées ne possèdent pas plus de mines que 

 la France , cependant quelle différence entre 

 les richesses minérales des deux pays ! 



C'est qu'en Allemagne , on n'abandonne 

 point l'exploitation de mines au hasard , à 



(i) Voyez le Compte-rendu pour cette année , page 8». 



