CHEPTELS. 547 



Les frais d'emballage resteront à la charge de celle des par- 

 ties qui fera l'expédition. 



Pour le partage des produits ou le renvoi des jeunes, les 

 Irais de capture des animaux seront à la charge du cheptelier. 



8° La Société se réserve le droit de faire visiter, chez 

 les chepteliers, les animaux et les plantes remis en cheptel. 



9° Les chepteliers ne pourront disposer des étalons à eux 

 confiés ou faire des croisements sans en avoir obtenu préala- 

 blement l'autorisation du Conseil. 



10° Le Conseil pourra également autoriser les chepteliers 

 à exposer les animaux de la Société dans les concours ré- 

 gionaux ou autres, à leurs risques et périls. 



11° Le cheptelier devra employer tous les moyens en 

 son pouvoir et prendre toutes les précautions nécessaires 

 pour éviter les croisements et assurer ainsi la pureté de la 

 race des animaux qui lui sont confiés, la Société ne pou- 

 vant accepter comme produit que des espèces absolument 

 pures. 



.12° Un même cheptelier ne pourra être détenteur de plus 

 de deux espèces d'animaux en même temps. 



13° Pour éviter les difficultés de partage, il ne sera pas 

 confié à un sociétaire des animaux qu'il posséderait déjà. 



14° Les chepteliers pourront recevoir, en même temps que 

 les animaux qui leur seront confiés, un programme d'obser- 

 vations à faire, qu'ils seront tenus de remplir et d'annexer à 

 leur compte rendu semestriel. 



15° En cas de mort d'un animal confié à un membre, ce 

 membre en informe sur-le-champ le Conseil en donnant, autant 

 que possible, les détails sur les causes qui ont amené la mort. 



16° Tout cheptel décomplété devra être restitué. 



Le cheptelier ne sera déclaré non responsable en cas de 

 perte des animaux à lui confiés que s'il y a eu maladie con- 

 statée ou cas de force majeure. 



17° Le Conseil décide, s ? il y a lieu, de la destination 

 à donner aux restes des animaux morts appartenant à la 

 Société. 



