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monté sur une voiture de série et aura quelque peu 

 roulé. C'est donc bien sur ce chiffre de 16 HP qu'il 

 €st légitime de l'imposer. 



Il ne peut, en tous cas, être question, pour établir 

 une formule fiscale, de prendre une moyenne entre une 

 formule de concours et une autre formule fiscale. 



De deux choses l'une, en effet. Ou bien l'on se sert 

 de la formule de la puissance maximale en la soumet- 

 tant à un coefficient de réduction qui ne saurait être 

 inférieur au 50 7o> O" bien l'on se sert de la formule 

 de la puissance effective. 



Mais prendre une moyenne arithmétique entre deux 

 formules aussi absolument distinctes, c'est faire comme 

 celui qui, pour imposer des chevaux en chair et os, 

 prendrait comme base une moyenne arithmétique entre 

 le nombre des places que comporte telle écurie et le 

 nombre de stalles réellement occupées. 



Conclusion. 



Il est incontestable que, de toutes les formules fiscales, 

 la plus exacte est la formule française. C'est donc celle 

 qui servirait le mieux l'équité et préserverait le fisc 

 d'une foule de contestations si son application ne pré- 

 sentait certaines difficultés. 



Séance du 16 avril 1913* 



Présidence de M. P. Joye, président. 



1. Déformation secondaire d'un quartz par la pres- 

 sion orogénique, par M. le prof. M. Musy. — M. Musy 

 montre un bel échantillon de quartz déformé par le 

 plissement de la roche encaissante (Schiste à Séricite). 



