552 DECLARATION DU ROI 



& fans capacité, qui prennent la qualité de Chirurgiens fans avoir été examinés & 

 trouvés capables par les Chirurgiens Jurés de l'Amirauté du Port où ils s'embar- 

 quent ; que même il fe paffe à ce sujet des abus réfultans de la facilité qu'on a 

 dans quelques Sièges de l'Amirauté à admettre pour embarquer des Sujets qui 

 ont été refufés dans d'autres, comme n'ayant pas été trouvés fuffisamment capables, 

 ce qui expofe également les Officiers & Equipages defdits Navires à périr par 

 rimpéritie des Chirurgiens qui y font embarqués ; & Nous avons auffi été informé 

 que dans quelques Ports de notre Royaume il s'eft élevé des difficultés par rapport 

 aux Sujets qui fe deftinent à embarquer en qualité de Chirurgiens, & auxquels, 

 quoique inflruits de leur profeffion, on voudroit donner l'exclufion pour lefdits 

 embarquements, fur le défaut d'apprentiffage par eux fait chez des Chirurgiens, 

 Membres de Communautés, & fur ce qu'ils ont été feulement inflruits chez des 

 Chirurgiens qui ne font pas Corps de Communauté étant réfidans dans des Villes 

 ou Ports de mer où il n'y a point de Communauté, ce qui eft contraire aux difpo- 

 fitions de ladite Ordonnance du mois d'Août 1681, & à celles de notredit Règle- 

 ment du 5 Juin 171 7, qui ne contiennent point cette exclufion, & ce qui feroit 

 encore préjudiciable au bien de la navigation, qui exige que dans tous les Ports de 

 mer il foit formé un nombre de Chirurgiens fuffifant pour en pourvoir tous les 

 Navires dans le cas d'en embarquer : pourquoi Nous avons réfolu d'y pourvoir & 

 d'expliquer plus particulièrement nos intentions. A ces causes, & autres à ce Nous 

 mouvant, de l'avis de notre Confeil, & de notre certaine fcience, pleine puiffance 

 & autorité Royale, Nous, en expliquant & interprêtant, en tant que befoin efl ou 

 feroit, ce qui eft porté à cet égard par ladite Ordonnance du mois d'Août 1681, 

 & par notredit Règlement du 5 Juin 17 17, & y ajoutant, avons dit, déclaré & 

 ordonné, difons, déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaît ce qui fuit : 



Article premier. 



Dans tous les Navires deflinés aux voyages de long cours, foit qu'ils foient 

 armés en marchandifes, ou pour la pêche, & pour quelque deftination qu'ils 

 foient expédiés, autre que pour la navigation connue pour être de grand ou petit 

 cabotage, il y aura toujours un Chirurgien, quoique l'Equipage, indépendamment 

 des Paffagers, foit au-deffous de vingt hommes. Défendons aux Officiers des 

 Sièges d'Amirauté, fous peine d'interdiction, d'expédier aucun Bâtiment pour les 

 voyages ci-deiTus défignés, qu'il n'y ait un Chirurgien, & qu'il n'y en ait deux 

 quand l'Equipage excédera le nombre de cinquante hommes ; leur défendons 

 pareillement d'expédier aucun Bâtiment defliné pour le grand cabotage, qu'il n'y 

 ait un Chirurgien lorfque l'Equipage fera de vingt hommes. 



II. 



Défendons aux CommifTaires de la Marine et des ClafTes, & autres Officiers 

 chargés du détail des ClafTes, de délivrer aucun rôle d'équipage pour les Navires 

 deftinés à faire les voyages défignés dans l'Article précédent, qu'ils n'y ayent 

 compris un ou deux Chirurgiens fuivant le nombre de l'équipage, conformément 

 aus difpofitions portées par ledit Article. 



