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TITRE m 



De réleetion des Membres titulaires, honoraires et 

 correspondants. — Des cotisations 



■ Aux. 7. — Les Membres titulaires paient une cotisation de 

 vingt francs par an. 



Art. 8. — Tout Membre titulaire devient Membre honoraire 

 après les dix ans qui suivent sa nomination si la Section est com- 

 plète. Il se trouve alors dispensé de toute cotisation et continue de 

 jouir des droits des Membres titulaires. 



Art. 9. — Un mois après la déclaration d'une vacance dans une 

 section, les Membres titulaires et les Membres honoraires de la 

 Section seront convoqués à l'etîet de nommer une Commission 

 chargée de présenter une liste de candidats. 



Art. 10. — Les candidats seront choisis parmi les savants 

 connus par leurs publications et qui auront manifesté le désir 

 d'être admis dans la Société. 



Art. il — La présentation de la liste des candidats et la 

 discussion de leurs titres se feront en Comité secret. La Société 

 pourra toujours, après discussion et vote, ajouter un ou plusieurs 

 noms à la liste présentée par la Section. 



Art. 12. — L'élection pourra avoir lieu ûaus la séance où se fera 

 la présentation, pourvu que le nombre des votants soit au moins 

 égal à la moitié des Membres titulaires inscrits; s'il est moindre, 

 l'élection sera reportée à la séance suivante. Le nouveau scrutin 

 est valable, quel que soit le nombre des votants. 



Art. 13. — Un candidat n'est élu que s'il a réuni la majorité 

 absolue. Dans le cas où cette majorité ne serait obtenue ni au pre- 

 mier, ni au second tour de scrutin, ou devra procéder à un scrutin 

 de ballotage entre les deux candidats qui auront réuni le plus de 

 voix au second. En cas de partage, l'élection sera renvoyée à la 

 séance suivante et de nouvelles lettres de convocation seront 

 adressées à tous les Membres. 



Art. 14. — Les Membres correspondants seront choisis parmi 

 les Membres habitant Paris et la Province. Ils ont le droit d'assister 

 aux séances, d'y exposer leurs travaux, d'y prendre part aux discus- 

 sions. Ils ne participent pas aux votes. 



Art. 13. — Ils ne recevront le Bulletin de la Société et ne pour- 

 nont présenter des notes pour y être insérées qu'à la conditioiL 

 d'avoir acquitté une cotisation annuelle de dix francs. 



