2 REGLEMENT 



Art. 5. 



Dix-huit places d'Académiciens ordinaires de^'ront néces- 

 sairement être remplies par des gens de lettres, domiciliés à 

 Bruxelles, et le Directeur, ainsi que le Secrétaire de V aca- 

 démie, seront tirés de ce nombre. Dix-huit autres places pour- 

 ront être données à des sujets demeurant dans toutes les pro- 

 vinces du Royaume, et pour le surplus , on pourra faire choix 

 de saK>ans étrangers (i). 



Art. 6. 



Lorsqu'il s'agira de remplir une ou plusieurs places d' Aca- 

 démiciens , devenues vacantes , ceux qui seront proposés dans 

 une assemblée, ne pourront être choisis que dans l'assemblée 

 suivante. L'élection se fera par la voie du scrutin a la plura- 

 lité des voix des membres présens, et le Président en rendra 

 compte au Commis s aire -Général de l'instruction, des arts et 

 des sciences, pour obtenir l'agr^lment de Sa Majesté. 



Art. ']. 



L Académie ne pourra proposer pour les places d'Académi- 

 ciens ordinaires, que des sujets connus avantageusement par 

 leurs talens distingués et par leur savoir , et estima.bles d'ail- 

 leurs par leurs bonnes mœurs et probité. Il est de nécessité qu'ils 

 aient publié un ouvrage ou offert un mémoire à l'Académie. 



Art. 8. 



L'Académie s'assemblera une fois chaque mois. Le Président 

 fixera a chaque assemblée le jour du mois suivant destiné à la 

 prochaine assemblée. 



(i) Ces articles ne parlent point textuellement, de membres correspondans. 

 Mais Sa Majesté , par snji rescritdu i8 octobre 1821 , ayant approuvé la nomi- 

 nation faite par V Académie, de MM. le Normand et de Moléon , Français, 

 résidant a, Paris , a ainsi autorisé la nomination démembres de cette catégorie. 

 Voyez le Journal des Séances du 3 novembre 182 1 , p. i.xxvj. 



