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cotLstit. Chiot, car chaque individu devait être jugé suivant sa loi , juxta 



aimi 56o in fine. . . 7 7 . . . 



constitutionem antiqui juris, secundwn quain ohm vixisse 

 di^noscitur. Ils n'avaient donc pas encore de lois écrites à 

 ces époques ; toutes ces nations étaient très-loin de pouvoir 

 être soupçonnées ou présumées d'avoir accordé à leur roi 

 un pouvoir absolu, d'après ce que nous avons vu ce qu'elles 

 étaient encore au VP siècle , et du temps de Charlemagne ; 

 CES ANCIENNES COUTUMES, sur lesquelles leur première loi na- 

 tionale écrite a été rédigée , consistaient donc encore dans 

 leurs usages germaniques d'outre-Rhin, et comme, suivant 

 ceux-ci, les affaires majeures devaient être délibérées dans 



Tacit. de M. G. l'assemblée du peuple, de majoribus omnes consultant, et 

 que le roi n'y avait d'autre autorité que celle de la persua- 



Tacit. ibid. sion , auctoritate suadendi magis quam jubendi potestate ; 

 il est bien évident que cette lex n'a pu recevoir sa sanc- 

 tion , que de l'assemblée du. peuple ; aussi , le prologue 

 de ces trois lois nationales porte -t- il bien expressément : 



Ca itnl tri lex ^^^" DECRETUM CSt Upud REGEM Ct PRINCIPES EJUS et APUD CUNC- 



Dagoberti 63o. rpyjyj pQpuLUM , qui iiifru regJium Merovingorum consistunt (i). 



Charlemagne ayant réuni toutes ces nations sous son vaste 

 empire , et en voulant perfectionner la constitution , fit re- 

 nouveler ces lois nationales en l'assemblée générale tenue, 

 Mirai , t. I , suivant Miraeus , à Aix-la-Chapelle , en 799 ; sa puissance était 

 p. 14- alors plus consolidée que ne l'était celle des rois , ses pré- 



décesseurs, sous lesquels les premières lois avaient été ré- 

 digées par écrit. 



(i) Une constitution ou loi fondamentale n'est donc de sa nature, qu'un re- 

 cueil écrit et reconnu des coutumes et usages de la nation ; c'est par cette raison 

 que dans les cas de doute ou de contestation entre le souverain et le peuple, 

 sur le sens de la charte , nos anciennes chartes ordonnent le record comme il 

 se fait encore en Angleterre. Voyez ci-après , n° XI, coutumes de Valenciennes , 

 année 1235. 



