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GapUai. Pepi- et Dour CCS cas, l'usoffe avait force de loi; c'est ce crue nous 



Bi reg. Ital. capit. ^ -^ 1 • J T» ' • J 1' Q 1 ■ 



1. 1 , col. 539 , c. apprend un capitulaire de Pepin de 1 an 790 , « placuit no- 

 « bis inserere ubi lex deest, pr^cellat consuetudo, et nidla 

 « consuetudo superponatur legi. » 



Le décrétement ou l'acte d'homologation de nos coutumes 

 porte la même clause : « Sans pouvoir , dorénavant , intro- 

 « duire ou poser d'autres coutumes que celles décrétées ci- 

 te dessous » ( et nulla consuetudo sviperponatur legi , « au 

 <c surplus , ordonnons que pour ce qui n'est pas compris 

 (c dans les articles qui précèdent , l'on suivra et observera 

 « les coutumes générales et usances de notre pays et comté 

 ff de Flandre. ■>•> 



Le prince reconnaît donc lui-même qu'il existe d'autres 

 coutumes que celles homologuées , et que dans le silence 

 des homologuées, ces usances, communément appelées us, sont 

 obligatoires, et à cet égard, ces actes d'homologation sont 

 conformes aux capitulaires , en ce qu'ils disent, que la lex, 

 c'est-à-dire la coutume écrite et homologuée va avant les 

 USANCES ou coutumes non écrites; qu'il est défendu d'intro- 

 duire ou poser des coutumes ou usances contraires à la lex; 

 nulla consuetudo superponatur legi, mais qu'il n'est pas dé- 

 fendu d'en introduire ou invoquer juxtà vel citrà legem; 

 qu'au contraire , dans le silence de la lex , il faut suivre 

 \usance (ubi lex deest, prœcellat consuetudo) , de là l'usage 

 du record. 



ApnaHouard, Indépendamment des 'coutumes écrites, il existe encore, 

 coutnm. Angior. ^^^ Granville, grand iuge d'Angleterre au XIII* siècle, une 



>Horm.t. i,p.377. 1 D J O O 1 ^ 



multitude coTifusa, un grand nombre de coutumes non écri- 

 tes, et elles n'en ont pas moins pour cela, force de loi, ou 

 plutôt, dit-il, ce sont de véritables lois. « Si enim, inquit, ob 



