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dre ^ là forme de leurs Aiîèmblées , Conférences ^-^ 

 Exercices. Permettons , par une fuite de la confiance 

 que nous avons dans la fageflè & dans les lumiè- 

 res des Membres de cette Académie , qu'ils puif- 

 fènt faire imprimer, fans avoir recours k l'Approba- 

 tion des Cenfeurs de Livi'es , tant les écrits & pro- 

 duélions Littéraires qu'ils compoferont eux-mêmes , 

 que les Mémoires , qui , après avoir concouru pour les 

 prix k diflribuer chaque année , feront jugés dignes 

 d'être communiqués au Public, pourvu que ces Écrits, 

 Produétions & Mémoires ayent été examinés & ap- 

 prouvés par l'Académie. Agréons, que ladite Acadé- 

 mie puifïè fe choifir pour l'impreflion de ces divers ou-^ 

 vrages , un Libraire , auquel nous ferons expédier les 

 Privilèges convenables : Accordons k cette Académie 

 la faculté de fè fèrvir pour toutes les affaires , qui la 

 concernent, d'un Sceau particulier, confiftant dans les 

 armes de Bourgogne ; avec la Légende Sigillum Cœ^ 

 fareos Regiae Scientidrum & Litterarum Academiœ , dont 

 le Secrétaire perpétuel aura la garde. Finalement pour 

 donner une marque ultérieure de l'eflime particulière 

 que nous accordons aux talens utiles , & à ceux qui 

 favent les cultiver avec fuccès , Nous déclarons , que 

 la qualité d'Académicien communiquera k tous ceux 

 qui en feront décorés , & qui ne feroient pas déjà an- 

 noblis ou de naiffance Noble , les diftinftions & pré- 

 rogatives attachées k l'état de Nobleflè perfonnelle , & 

 ce en vertu de l'Aéle de leur Admiflion en cette Com- 



