Règlement de la Société, cm 



Art. 31. — Les auteurs des mémoires publiés dans les Annales 

 ont droit, à titre gratuit, et s'ils en font la demande en temps 

 utile, à un tirage à part de vingt exemplaires (texte et planches 

 noires). Un tirage plus considérable, mais à leurs frais, peut être 

 accordé (1). 



Ils ne pourront, une fois leur manuscrit livré à l'impression, 

 faire aucun changement sans être engagés par ce fait à payer la 

 totalité des frais de remaniements qui en seront la conséquence. 



Art. 32. — Les opinions émises dans les Annales sont exclu- 

 sivement propres à leurs auteurs. La Société n'entend aucunement 

 en assumer la responsabilité. 



Art. 33. — Une troisième Commission, dite Cowm?55zo?i de îa 

 Bibliothèque^ composée de trois membres et des fonctionnaires du 

 Bureau, est chargée de proposer l'emploi des fonds affectés à l'ac- 

 croissement de la bibliothèque. 



Art. 34. — Les membres de celte Commission sont seuls rééli- 

 gibles chaque année. 



CHAPITRE VI. 

 Hes propriétés, s'evcmnis et dépenses aïe Sa Socaété. 



Art. 35. — La Société forme une bibliothèque. 



L'Archiviste tient un catalogue de tous les ouvrages et manus- 

 crits qui la composent. 



Art. 36. — Aucun ouvrage ne peut être prêté qu'aux membres 

 résidants et sur un reçu donné à l'Archiviste. 



Tout ouvrage prêté doit être rendu dans le délai d'un mois ; la 

 même personne peut toutefois le conserver pendant un nouveau 

 délai, mais à la condition que, dans l'intervalle, nul autre membre 

 n'en aura fait la demande. 



Tous les ouvrages prêtés doivent être réintégrés à la bibliothèque 

 dans la dernière quinzaine de décembre, afin que l'Archiviste en 



(1) Le prix des tirages a part suppléniontairos est de cinq centimes par feuille 

 d'impression (sans aucun romanicment), de dix centimes par planche noire et de 

 trente centimes par planche coloriée. Toute demande de tirage ordinaire ou sup- 

 plémentaire doit être adressée, soit au Secrétaire, soit au Trésorier de la Société, 

 en même temps que son manuscrit. 



