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poui' le px-ier d'autoriser le curé du lieu à permettre qu'on exécute les 

 travaux convenables, afin qu'au moyen de cette double mesure, on par- 

 vint, par le concours des deux autorités, au but que l'Académie s'est pro- 

 posé , sans blesser les convenances et sans léser les intérêts , ni méconnaître 

 lès droits de l'une et de Tautre. 



Le mémoire de M. Van Mons , remis à l'Académie, à la dernière séance , 

 ayant été lu et examiné, il a été résolu de le comprendre dans le prochain 

 Volume. 



Séance du i" décembre 1823. 



Le secrétaire a fait part a l'assemblée qu'il avait reçu une dépêche de S. E. 

 le ministre de l'instruction publique, du i4 novembre dernier, par laquelle 

 il l'informe que S. M. , par son rescrit du 9 du même mois,^ a agréé la nomi- 

 nation de M. de ReifFenberg, comme membre ordinaire. Voyez les séances 

 des i4 juin et 28 juillet derniers. 



M. Kikx a donné connaissance à l'assemblée qu'il avait appris que dans 

 les fouilles récemment faites aux boulevards entre les portes de Namur et 

 de Halle, on avait découvert un fossile accidentel qui mériterait peut-être 

 d'être examiné 5 et comme il serait possible qu'on y rencontrât encore de 

 semblables fossiles, l'assemblée, déférant au désir de M. Kikx, a invité le 

 secrétaire à prier les bourgmestre et échevins de la ville de Bruxelles , de 

 charger le directeur des travaux d'y être attentif, et de vouloir faire con- 

 naître à M. Kikx les découvertes de ce genre , qui ont pu ou qui pourraient 

 être faites dans la suite. 



Séance du 5 janvier 1824, 



Le secrétaire a communiqué à l'assemblée la réponse des magistrats de 

 Bruxelles, en date du 11 décembre, par laquelle ils s'engagent à correspon- 

 dre au désir de l'Académie. 



11 a ensuite présenté un mémoire de M. Raepsaet, qui est le troisième sur 

 la législation des Gaules , lequel traite de la lex mundana et des lois salique 

 et ripuaire , et il a été résolu qu'on s'en occuperait à la prochaine séance. 



M. Quelelet a remis un mémoire offert à l'Académie par M. Pagani de 

 Turin , et il a été envoyé à Pexamen de trois commissaires. 



