SUR LA LÉGISLATION DES GAULES. 3ii 



André Hornes donna son the miror of justice que M. Honard a 

 inséré dans ses coutumes Anglo-Normandesj le spéculum saxo- 

 nicum est le plus intéressant pour les Belges, parce qu'on y 

 trouve la fusion des anciennes lois et usages des Francs, Saxons 

 et Frisons, dont le fond est le même que celui des usages des 

 Belges, comme ayant une origine commune avec ces trois au- 

 tres nations; enfin St.-Louis donna, en 1270, ses establisse- 

 mens selon l'usage de Paris et d^ Orléans et de court de 

 haronnie ; ces establissemens , comme les autres assises , ne 

 formeraient donc encore qu'une assise de Paris et d'' Orléans 

 en particulier , mais nullement une loi générale pour tout le 

 royaume. Hé qui eût pu faire une loi générale dans ces temps? 

 l'autorité du roi n'était pas respectée hors de ses domaines ! 



Toutefois, la confusion qui régnait dans les usages de cha- 

 que province, étant parvenue au point, suivant yindré Hornes , 

 ce dejudger les gents de leur testes par abusions et par exem- 

 3) pies des autres enfants en lay (loi), plustot que par droits 

 )) rules (règles) » : il fut impossible, que cet état d'adminis- 

 tration de la justice pût encore subsister au milieu des lumiè- 

 res que les lois romaines avaient répandues dans toutes les 

 Gaules. 



Ces assises locales ont donc eu et dû avoir pour but princi- 

 pal de coordonner les usages reconnus avant, avec les prin- 

 cipes de la loi romaine , comme mère de toutes les lois humai- 

 nes, et qui avait dirigé et modifié ces usages du temps même 

 des Carlovingiens et des Mérovingiens. Il n'y a donc rien qui 

 doive surprendre, de voir toutes ces assises remplies de cita- 

 tions des Pandectes , du code , des décrétales, du décret y à 

 l'appui de chaque article de l'assise , comme on le remarque^ 

 surtout, dans les establissemens de St.-Louis. 



