APPENDICE 1097 



Art. 9. 



Les vice-présidents, le secrétaire général, les secrétaires ordinaires, le 

 trésorier et l'archiviste sont élus à la majorité absolue :des suffrages des 

 membres présents au jour préalablement fixé pour l'élection. 



La durée des fonctions du secrétaire général est de cinq ans; il peut être 

 réélu. , 



Celle des autres fonctionnaires désignés dans le premier paragraphe du 

 présent article est d'une année. Ils peuvent être réélus. 



Art. 10. 



Le secrétaire général est chargé de la publication des travaux de la Société 

 et de la correspondance. Les secrétaires ordinaires rédigent les procès- 

 verbaux des séances. 



Art. il. 



Le trésorier représente la Société en justice et dans tous les actes de la vie 

 civile. Il est chargé de recouvrer les sommes dues à la Société et d'acquitter 

 les dépenses. 



L'archiviste veille à la conservation des ouvrages, des manuscrits, des 

 pièces d'anatomie, etc., adressés à la Société ou acquis par elle. 



Art. 12. 



Chaque année, une commission de trois membres, désignée par le Conseil, 

 examine les comptes du trésorier et les catalogues tenus par l'archiviste. Un 

 rapport spécial fait connaître à l'Assemblée les résultats de ces opérations. 



Art. 13. 



L'archiviste est responsable des objets qu'il aurait prêtés sans un reçu d'un 

 membre de la Société. 



Art. 14. 



Lorsqu'une place de membre titulaire est déclarée vacante, il est procédé à 

 l'élection un mois après la déclaration de la vacance. 



Art. 15. 



A cet effet, une commission spéciale est chargée par l'Assemblée de pré- 

 senter un rapport sur les travaux des candidats : ce rapport est discuté en 

 comité secret. 



Art. 16. 



L'élection a lieu à la séance suivante, à la majorité absolue des membres 

 présents. 



Art. 17. 



La nomination des membres honoraires, associés et correspondants, est 

 soumise aux mêmes règles que celle des membres titulaires. 



Art. 18. 



Les correspondants et les associés peuvent prendre part aux discussions 

 qui s'engagent dans la Société, mais ils n'ont pas voix délibéralive. 



