APPENDICE 1105 



66. On ne peut emporter plus de trois volumes à la fois, ni les garder plus 

 de deux semaines. Passé ce terme, les membres seront soumis aune amende 

 de 1 franc par semaine de retard. 



67. Toul volume égaré devra être remplacé aux frais de l'emprunteur, dans 

 un délai de trois mois. 



68. Les pièces des archives, ainsi que les registres des procès-verbaux, ne 

 peuvent être emportés hors du local de la Société. 



69. L'Archiviste remettra chaque semaine : 



1° Au Secrétaire général, la liste des publications reçues, liste qui sera 

 publiée dans les bulletins, suivant les indications de l'article 26 des règle- 

 ments; 



2° Au Trésorier, la liste des emprunteurs en retard, après avoir parafé le 

 registre des emprunts. 



70. Il tiendra à jour le catalogue de la bibliothèque. 



CHAPITRE VIII 



CONT RIBUTrONS 



71. Les membres titulaires et titulaires-honoraires paient une cotisation 

 annuelle de 20 francs. 



72. Les membres correspondants paieront désormais une cotisation annuelle 

 de 15 francs. 



73. Les membres susdits peuvent se libérer des cotisations annuelles en 

 versant une fois pour toutes les sommes suivantes : 



Les titulaires et les correspondants, 200 francs; 

 Les titulaires-honoraires, 100 francs. 



74. Les cotisations annuelles et les amendes sont payables tous les ans sur 

 reçu du Trésorier. 



75. Les frais de diplôme dus par les titulaires et les correspondants sont 

 fixés à 15 francs. 



Ils sont acquittés au moment du retrait du diplôme. 



76. Les membres titulaires, les titulaires-honoraires et les correspondants 

 qui paient une cotisation annuelle reçoivent gratis les bulletins de la Société. 



Les membres honoraires et associés recevront gratuitement les bulletins 

 sur leur demande. 



77. A la fin de chaque année, le Trésorier fera un rapport général sur l'état 

 des finances de la Société, rapport qui, après avoir été approuvé par le Conseil 

 et le Comité de contrôle, sera transcrit sur un registre spécial. 



78. Toutes les questions relatives aux finances de la Société, après avoir été 

 étudiées par le Conseil, seront discutées et votées en comité secret. Les déci- 

 sions prises seront transcrites sur le même registre spécial. 



79. Le Conseil peut prendre, provisoirement et dans des cas urgents, les 

 mesures que les circonstances exigent dans l'intérêt de la Société. 



80. En cas de décès d'un des membres de la Société, le Secrétaire général 

 a la mission de faire représenter la Société aux obsèques. 



