RÈGLEMENT. 5 



Les fonds de roulement servent à payer les dépenses 

 ordinaires et extraordinaires de la Société ; ils se com- 

 posent : 



1o Du tiers du solde en caisse actuel ; 



2° Des intérêts des fonds inaliénables; 



3° Des subventions accordées par les administrations qui 

 protègent ou encouragent la Société; 



4-0 Des cotisations des membres qui ne profitent pas des 

 dispositions de l'article VII ; 



5° Enfin du produit de la vente des bulletins de la 

 Société. 



A chaque période triennale, la moitié des fonds de 

 roulement disponibles est versée aux fonds inaliénables. 



Art. IX. 



Les rapports présentés à la Société sont faits par écrit ; 

 ils sont, ainsi que les mémoires lus en séance ou déposés 

 sur le bureau , la propriété de la Société. 



Tous les ans, dans la dernière séance mensuelle , la 

 société décide s'il y a lieu de publier un bulletin , com- 

 prenant les travaux des membres de la Société ou ceux 

 des membres correspondants qui en seraient jugés dignes 

 par le bureau. 



Art. X. 



En quittant Metz , tout membre titulaire conserve ses 

 droits et ses prérogatives , s'il a satisfait aux conditions 

 du paragraphe 3 de l'article VII, ou s'il continue à 

 payer sa cotisation annuelle. 



Dans le cas contraire , il passe de droit membre 

 correspondant. 



