6 RÈGLEMENT. 



Chaque membre titulaire nouveau reçoit les bulletins 

 disponibles publiés par la société el paiera un droit 

 d'entrée de dix francs. 



Art. XI. 



Les changements à faire au présent règlement ne pour- 

 ront avoir lieu que tous les trois ans et en suivant les 

 mêmes formalités que celles qui sont indiquées à l'article 

 III pour la réception des membres de la Société. 



Art. XII. 



Le présent règlement sera mis en vigueur aussitôt qu'il 

 aura reçu la sanction de l'autorité^ excepté cependant en 

 ce qui concerne les membres du bureau, qui ne seront 

 remplacés ou réélus qu'à la séance mensuelle de no- 

 vembre 1868. 



A cette époque, l'ancien règlement de 1839 sera, 

 ainsi que tous les articles additionnels votés depuis lors, 

 abrogés, et les membres de la Société seront invités à 

 signer le nouveau règlement sur un exemplaire qui restera 

 aux archives et qui , à l'avenir, recevra aussi la signature 

 des membres nouvellement élus. 



Le Président , 

 MONNARD. 

 Le Secrétaire , 

 J. MOINEAU. 



Les Membres de la Commission : 



E. DE SAULCY, TERQUEM , 

 J.-B. GEHIN , Rapporteur. 



