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Art, 36. — Les langues française et latine sont seules employées 

 dans toutes les publications. 



Art. 37. — Nul article ou ouvrage ne peut être inséré sans l'au- 

 torisation du conseil et celle de la Société. 



Art. 38. — La Société se charge des frais d'impression et lorsqu'il 

 y a demande formelle de l'auteur, sur un vote spécial de la Société, 

 elle prend à sa charge tout ou partie des frais do dessins, lithographies, 

 gravures, cartes, plans, planches et tableaux etc., etc., dont, au préa- 

 lable, l'auteur lui aura fourni un devis détaillé. 



Art. 39. — L'auteur d'un mémoire a le droit de faire exécuter un 

 tirage à pari; mais ce tirage à part, fait à ses frais, ne peut être effectué 

 avant la livraison du fascicule dans lequel il doit être inséré, que sur 

 un vote spécial de la Société. 



Art. 40. — Les demi-feuilles des procès-verbaux seront adressées 

 périodiquement aux correspondants de la Société qui, par l'envoi de 

 notes, lettres, mémoires, communications auront contribué à ren- 

 dre intéressantes et instructives les assemblées générales bi- mensuelles. 



Archives, bibliothèque. 



Art. 41 . — La bibliothèque renferme les archives et toutes les pu- 

 blications reçues à un titre quelconque par la Société. 



Les publications, comme toutes les communications manuscrites ou 

 imprimées adressées à la Société, sans désignation nominative, sont 

 remises dès leur réception au secrétaire général pour rédiger le Bulle- 

 tin bibliographique qui figure à la fin de chaque compte-rendu des 

 séances. 



Le secrétaire général remet ensuite ces publications à l'archiviste- 

 bibliothécaire, et il accuse réception des dons faits par les auteurs. 



Art. 42. — Dans le cas où des livres; brochures, publications, ma- 

 nuscrits, etc., sont confiés à quelque membre pour être l'objet de rap- 

 ports réguliers ou d'études spéciales, et par autorisation exception- 

 nelle du président, l'archiviste-bibliothécaire en reçoit la déclaration, 

 signée du membre dont il s'agit, sur un registre spécial. Cette décla- 

 ration indiquera le jour de sortie des objets confiés et 1' époque de leur 

 remise. 



Art. 43. — Toutes les parties constituant la bibliothèque seront 

 placées sous une seule clef confiée à l'archiviste-bibliothécaire. Une 

 clef semblable sera déposée entre les mains du président de la Société. 



En cas d'absence par congé ou empêchement de la part de l'archi- 



