CONGRES INTERNATIONAL DE BOTANIQUE. 245 
7° La Commission internationale de Nomenclature enverra 
au plus tard le 31 décembre 1904, aux Sociétés botaniques prin- 
cipales et aux grands Etablissements botaniques des divers 
pays. le projet de Code botanique qu'elle aura élaboré. Pour 
faciliter les débats du Congrès, le nouveau projet sera mis en 
regard des lois de la Nomenclature de 1867 et des motions par- 
venues à la Commission. Le texte, soumis aux délibérations du 
Congrès, sera donc rédigé en français d’une façon synoptique 
sur trois colonnes renfermant : l’une, les lois de 1867 ; la se- 
conde, les motions parvenues à la Commission ; la troisième, 
les règles que la Commission propose au Congrès d'adopter. 
8 Les motions qui parviendraient au Rapporteur après le 
30 juin 1904, ne pourront être soumises au Congrès que si elles 
sont remises au Président, imprimées au nombre minimum de 
100 exemplaires, avant l'ouverture des débats. 
9° Le Rapporteur conservera en archives tous les documents 
qui auront servi à élaborer l'avant-projet et le projet de Code 
de Nomenclature. Ces documents seront à la disposition des 
Congressistes à Vienne. 
10° La Commission fera connaître par une circulaireultérieure 
ses décisions relatives au mode de représentation des Sociétés 
et des grands Etablissements botaniques, ainsi qu’au mode de 
vote au Congrès, après entente avec le Comité d'organisation 
du Congrès de Vienne 1905. 
Veuillez agréer, Monsieur et honoré Confrère, l'expression 
de nos sentiments les plus distingués. 
Pour le bureau permanent : 
Le Secrétaire général, Le Président, 
E. PERROT, J. DE SEYNES. 
