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M. Fischer, après s'être montré tout d'abord favorable aux 

 idées duC. C, en arrive à cette conclusion que la création d'un 

 recueil scientifique peut se défendre, mais que les résultats 

 qu'on peut espérer par la création des réunions scientifiques le 

 laissent absolument sceptique; même dans sa forme revisée, le 

 nouveau projet ne lui paraît pas établi sur des bases assez dé- 

 mocratiques. Après avoir proposé tout d'abord le renvoi de 

 toute la question à une Commission, il se prononce, en défini- 

 tive, pour la non entrée en matière, et formule sa proposition 

 comme suit: 



«Der Senat beschliesst, auf den Antrag zurzeit nicht einzu- 

 treten, weil die Angelegenheit nicht hinlänglich abgeklärt ist, 

 ohne aber dadurch das Projekt abzulehnen.» 



M. Grossmann appuie la proposition de renvoi à une Com- 

 mission en spécifiant bien que ce vote ne saurait préjuger la 

 question de fond concernant l'opportunité de procéder à la 

 création des comptes rendus seulement ou des comptes rendus 

 et des réunions scientifiques. C'est sous cette réserve qu'il pro- 

 pose la résolution suivante à laquelle se rallient M. Schröter et 

 M. F. Sarasin : 



« Der Senat beschliesst, Eintreten auf die Vorschläge des 

 C.-C. um in einer gründlichen und allseitigen Prüfung zu unter- 

 ziehen. » 



M. le conseiller national Bühlmann reconnaît que M. le con- 

 seiller fédéral Calonder est sympathique au projet du C. C. ; 

 au cours de la présente discussion il constate que toute la ques- 

 tion n'est pas suffisamment éclaircie ; c'est dans ce sens qu'il 

 appuiera la proposition de M. Grossmann en indiquant aussi 

 que selon lui, ce vote doit laisser au Sénat toute liberté de tran- 

 cher ultérieurement sur les deux principes (comptes rendus et 

 réunions scientifiques) adoptés par le C. C. 



M. Riggenbach tient à remercier encore le C. C. du grand tra- 

 vail qu'il a accompli ; il serait vraiment très regrettable que tout 

 ce travail restât inutilisé. Il est donc d'avis que l'on procède à 

 une étude approfondie de la question, soit par la désignation 

 d'une commission spéciale, soit par le renvoi au nouveau C. C. 



M. le col. Lochmann, tout en reconnaissant l'intérêt du 



