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I 3. Le Comité annuel est chargé de pourvoir entre au- 

 tres à : 



a. la rédaction des procès-verbaux des Assemblées 

 préparatoires et générales pour les Actes. Les procès- 

 verbaux doivent être soumis à l'approbation du Comité 

 central ; 



&. la rédaction des procès-verbaux des séances des 

 Sections pour les Actes. Ces procès-verbaux consistent 

 dans rénumération complète de toutes les communi- 

 cations et lectures, avec le titre exact et un court ex- 

 trait ne dépassant pas dix lignes d'impression; 



G. pour les Comptes-rendus, à la réunion des extraits 

 détaillés rédigés par les auteurs, chaque extrait ne dé- 

 dassant pas une page ou deux pages au plus d'impres- 

 sion. Ces extraits seront envoyés par le Comité annuel 

 à l'éditeur des « Archives de Genève ». 



i 4 Trois mois avant la session, le Comité annuel 

 conclut un traité avec une imprimerie pour l'impres- 

 sion et le brochage des xActes. Ce traité est adressé au 

 questeur, qui donne son préavis pour la ratification par 

 le Comité central. 



I 5. Les Actes de Bàie, 1892, et de Lausanne, 1893, 

 servent de modèle général pour la pubhcation du vo- 

 lume. Actes et Comptes-rendus doivent être rognés aux 

 dimensions de 220/140 millimètres. 



I 6. Les Actes sont préparés par un secrétaire-édi- 

 teur du Comité annuel et publiés sous sa direction. 



I 7. Les rapports des Commissions lus en assemblée 

 générale sont recueillis immédiatement par le secré- 

 taire. 



Les rapports annuels des Sociétés cantonales sont en- 

 voyés au Comité annuel, au plus tard quinze jours 

 après la session. La circulaire d'invitation rappellera 

 cette date. 



