^66 BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ D'ACCLIMATATION. 



Ardèche, Ariège, Aube, Aude, Bouches-du-Rhône, Cantal, Cher, 

 Corse, Côle-d'Or, Doubs, Drôme, Gard, Gers, Gironde, Hérault, Isère, 

 Jura, Landes, Loire, Lot-et-Garonne, Manche, Haute-Marne, Mayenne, 

 Nièvre, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Basses-Pyre'nees, 

 Hautes-Pyrenées, Pyre'uées-Orientales, territoire de Belfort, Rhône, 

 Saône-el-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Seine, Seine-et-Oise, Somme, 

 Tarn, Var, Vaucluse et Vosges. 



Dans ces départements, la circulation des voitures à Chiens, n'e'tant 

 pas interdite, est tolérée. Dans quelques-uns elle est presque nulle, 

 dans quelques autres elle est très active. 



Trois de'partements n'ont pas d'arrêté interdisant la circulation des 

 attelages de Chiens dans l'étendue de leur territoire, mais des arrêtés 

 pris par certains maires l'interdisent ou la réglementent dans cer- 

 taines communes. Ce sont les Ardennes, les Deux-Sèvres et la Seine- 

 Inférieure. 



Des arrêtés préfectoraux re'glementent la circulation des attelages de 

 Chiens dans les départements ci-après : 



Côtes-du-Nord, Creuse, Indre, Loire-Inférieure, Loiret, Lozère et 

 "Vienne. 



Ces arrêtés portent les dates des années 1894, 1895 et 1896. Ils sont 

 conçus généralement comme celui de la Vienne, dans les termes sui- 

 vants : 



Arrêté relatif aux attelages de Chiens. 



Nous, Préfet du département de la Vienne, chevalier de la Le'gion 

 d'honneur. 



Vu l'article 99 de la loi du 5 avril 1884; 



Vu les articles 471, 474, 475 et 478 du Code pénal; 



Vu les avis de MM. les sous-préfels; 



Considérant que les attelages de Chiens peuvent occasionner des 

 accidents et donner lieu à des abus; qu'il y a lieu de réglementer ce 

 genre de locomotion; 



Arrêtons : 



Art. l""". — Il est interdit d'atteler des Chiens à des véhicules de 

 quelque manière que ce soit. 



Art. 2. — Exceptionnellement, des autorisations d'atteler un ou 

 plusieurs Chiens peuvent être accordées, lorsque les personnes qui les 

 sollicitent justifient de la nécessite où elles se trouvent d'employer ces 

 attelages, en raison de leur situation nécessiteuse ou d'infirmités. 



Art. 3. — Ces autorisations, essentiellement révocables, sont accor- 

 dées ou retirées par les maires. 



Les autorisations ou retraits ne sont valables qu'après avoir été 

 visés par le préfet, sur avis favorable des sous-préfets pour les arron- 



