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FOREST LAWS — FRANCE 



Vaulx, Charles de, & Foelix, Jacques. Code forestier annote; 

 contenant les arrets des cours, les opinions des auteurs, et les 

 divers documens ... 2 pts. (24+ 793+ [3] pp.) O. Paris, 

 1827. 



Baudrillart, [J. J.]. Code forestier, precede de la discussion 

 aux chambres, et suivi de l'ordonnance reglementaires, avec 

 un commentaire des articles du code et de l'ordonnance . . . 

 2 vol. D. Paris, 1827. — Code forestier, suivi de l'ordon- 

 nance reglementaire et d'une table des matieres. Edition im- 

 prime sur edition originale et revue. 128 pp. O. Paris, 

 1827. — Code forestier, suivi de l'ordonnance reglementaire, 

 avec un commentaire des articles du code de l'ordonnance 



... Ed. 2 rev. & enl. 2 vol. D. Paris, 1832. Forst- 



Gesetzbuch und Reglementar-Ordonanz . . . ins Deutsche 

 iibersetzt von Karl Drion. 8+519+ 174+ [6]+ 36 pp. D. 

 Zabern, 1828. 



Brousse. Code forestier, avec l'expose des motifs, la discus- 

 sion des deux chambres, des observations sur les articles et 

 l'ordonnance d'execution. 7+420 pp. O. Paris, 1827. — 

 Ed. 2 rev. 8+424 pp. O. Paris, 1828. 



Curasson. Le code forestier, confere et mis en rapport avec 

 la legislation qui regit les differens proprietaires et usagers 

 dans les bois. 2 vol. O. Paris, 1828. 



Dupin, (sr.). Code forestier, suivi de l'ordonnance d'execution 

 et de la jurisprudence forestiere; annote. 35+412 pp. T. 

 Paris, 1828. — Ed. 2 rev. & enl. 35+407 pp. T. Paris, 

 1834. 



Rogron, J. A. Codes forestier, de la peche fluviale, de la chasse, 

 et rural, expliques par leurs motifs, par des exemples, et par 

 la jurisprudence . . . avec la solution, sous chacque article, 

 des difhcultes . . . 10+340+66+126+514 pp. S. Paris, 

 1836. 



Code forestier (pt. 1, 340 pp.). 



Recueil methodique des lois, reglements, decisions, et de la 

 jurisprudence en matiere forestiere, avec des notes pour servir 

 aux verifications de l'inspection generale des finances dans les 

 departements. 6+444 pp. sq. F. Paris, 1840. 



Moreau, Frederic. Code du commerce des bois carres, char- 

 pente, sicage et charronnage reunis, pour 1 'appro vision ne- 

 ment de Paris; ou, Recueil general de tous les arrets . . . 16+ 

 712+ [1] pp. O. Paris, 1840. 



Meaume, E[douard]. Commentaire du code forestier et de 

 l'ordonnance rendue pour son execution; ou, Manuel de droit 

 forestier. 3 vol. O. Paris & Nancy, 18 41 1 6. 



Introduction generale a l'etude de la legislation et de la 



jurisprudence forestieres; ou, Notions elementaires de droit 

 administratif applique aux matieres forestieres; ouvrage pu- 

 blie d'apres les manuscrits de feu Tocquaine . . . par 

 M. E. Meaume. 5+ [1]+ 376 pp. O. Paris & Nancy, 1845. 



Code forestier, suivi de l'ordonnance reglementaire du code 

 de la peche fluviale et du code de la chasse. 107+ [1] pp. 

 sq. Q. Paris, 1849. — Code . . . avec les changes survenus 

 dans la legislation et la correlation des articles entre eux . . . 

 180 pp. O. Paris, 1860. 



Meaume, E[douard]. Introduction a l'etude de la legislation 

 et de la jurisprudence forestieres. [4]+ 339 pp. O. Nancy, 

 1857. 



Jacquot, Charles. Les codes de la legislation forestiere, com- 

 prenant le code forestier, l'ordonnance reglementaire du l er 

 aoiit 1827, le code de la peche fluviale, le code de la chasse et 

 les reglements concernant la louveterie . . . New ed. [1]+ 

 264 pp. S. Paris, 1861. — Ed. 3. S. Paris, 1865. (Au 

 bureau de la Revue des eaux et forets.) — Les codes . . . le 

 code du reboisement des montagnes, le code des dunes, le code 

 de la chasse, le code de la louveterie, et le code de la peche flu- 

 viale, annotes des lois et reglements qui les ont modifies ou 

 completes, avec une nouvelle correlation des articles entre 

 eux. Ed. 4. 284 pp. S. Paris, 1866. (Publication de la 

 Revue des eaux et forets.) 



Meaume, [Edouard]. Programme du cours elementaire de 

 legislation et de jurisprudence professe a l'ficole imperiale 

 forestiere. 2 vol. O. Nancy, 1862-69. 



Rapertoire de legislation et de jurisprudence forestieres ; 

 recueil periodique et critique . . . 1863-96. — See Revue des 

 eaux et forets ; repertoire . . . under Periodicals and 

 serials, p. 12. 



Rousset, Antonin. Dictionnaire general des forets ; recueil 

 complet comprenant: le resume et l'analy se des lois, regle- 

 ments, ordonnances, arrets, decrets, decisions, arretes, circu- 

 lates, etc. en vigueur, concernant les forets, appartenant a 

 l'etat, aux communes, aux etablisscments publics et aux parti- 

 culiers. 6+[l]+1171 pp. O. Nice, 1871. — [Another ed.] 

 7+[l]+1177pp. 2 pi. O. Paris, 1875. 



Puton, A[lfred]. Manuel de legislation forestiere. [21+ 358+ 

 [1] pp. D. Paris, 1876. 



Johanet, Henri & La Briselainne, Ameline de. Recueil an- 

 note des lois, decrets et documents ofBciels relatifs a l'agri- 

 culture, la viticulture, la sylviculture, l'horticulture, aux in- 

 dustries agricoles, a la sericiculture, aux haras etc. Vol. I. 

 528 pp. Q. Paris, 1880. 



Contains only the laws issued in 1878. 



Des Chesnes, Georges. Le droit penal forestier. 254 pp. O. 

 Paris, 1882. 



Puton, A[lfred], ed. Code de la legislation forestiere, lois, de- 

 crets, ordonnances, avis du conseil d'etat et reglements en 

 matiere de forets, chasse, louveterie, dunes et reboisements. 

 9+484 pp. S. Paris, 1883. — Code . . . supplement de 

 1882 a 1894 par Ch. Guyot. 132 pp. S. Paris, 1894. 



Dalloz, Edouard, (jr.) & Verge, Charles. Les codes annotes; 

 code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment 

 des lois sur la peche et sur la chasse, annote et explique d'apres 

 la jurisprudence et la doctrine avec renvois au Repertoire 

 alphabetique et au Recueil periodique de MM. Dalloz . . . 

 avec la collaboration de MM. Louis Robinet . . . E. Meaume 

 . . . et Jules Janet . . . 8+948+[l] pp. sq. Q. Paris, 

 1884. (Dalloz. Jurisprudence generale.) 



Parde, L[eon]. Cours de droit forestier enseigne a l'Ecole 

 forestiere secondaire des Barres pendant . . . 1899-1900. 

 [20]+ 376+ [98] pp. F. [Les Barres, 1900.] 



II. VARIOUS PUBLICATIONS 



Ordonnance de Louis XIV. donnee a St. Germain en Laye au 

 mois d'avril 1667. [4]+ 306+ [80] pp. T. Paris, 1667. 



Ordonnance de Louis XIV., roy de France et de Navarre, sur 

 le fait des eaux & forets, verifiee en Parlement & Chambre 

 de comtes le treizieme aoust mil six cens soixanteneuf . [6]+ 

 192 pp. O. Paris, 1669. — [Another ed.] 10+ 178 pp. S. 

 Paris, 1670. — New ed. enl. [18]+ 403 pp. S. Paris, 1683. 

 — Ordonnance . . . Augmentee des edits, declarations & 

 arrets rendus en consequence jusqu'a, present. 2 vol. S. 

 Paris, 1735. — [Another ed.] 2 vol. S. Paris, 1752. — 

 Ordonnance . . . donn£e a S. Germain en Laye au mois 

 d'aout, 1669. New ed. enl. [14]+ 558 pp. S. Paris, 1753. 



Edit du roy portant reglement general pour les eaux & forests, 

 verifie en parlement le 23. decembre 1669. 234+ [6] pp. T. 

 Metz, [1681]. 



Duval, P. N. Traite universel des eaux et forets de France, 

 pesches et chasses, contenant les moyens de les gouverner & 

 administrer dans toute l'etendue du royaume, conformement 



^aux ordonnances . . . [4]+ 515+ [27] pp. D. Paris, 1699. 



Edit du roy, donne a Versailles au mois de fevrier 1704, por- 

 tant supression des sieges & jurisdictions des tables de 

 marbre etablies pres les parlemens, & des chambres de refor- 

 mation des eaux & forets etablies en aucuns des parlemens du 

 royaume, & creation . . . d'une chambre des eaux & forets 

 . . . 16 pp. O. n. t-p. [Grenoble, 1704.] — i<Yom : " Regis- 

 tres du greffe civil de la cour de parlement de Dauphin!." 



Edit du roy, portant suppression des offices de controlleurs 

 generaux des bois & d'inspecteurs des eaux & forests, et crea- 

 tion de controlleurs generaux ancien, alternatif & triennal 

 des eaux & forests en chacun des dix-sept departemens des 

 grandes maistrises du royaume, donne a Versailles au mois 

 de mars 1708 ... 23 pp. sq. O. Paris, 1708. 



Arrest du Conseil d'estat du roy, qui ordonne que des baux & 

 sous-baux des domaines du roy, distraction en sera faite des 

 paissons, panages, glandees & amendes des eaux & forests, 

 et qu'a l'avenir elles seront employees dans les estats des 

 bois de Sa Majeste, du 14. may 1715. 3 pp. sq. O. n. t-p. 

 [Paris, 1715.] — From: " Registres du Conseil d'estat." 



Arrest du parlement, qui pourvoit au commerce, & a la 

 police du bois de chauffage destine a la provision de la ville 

 de Paris, du mardy 22. Janvier 1715 du matin. 8 pp. sq. O. 

 n. t-p. [Paris, 1715.] 



Coutume du bailliage de Troyes, avec les Commentaires de Me. 

 Louis Le Grand, dans lesqueis il a confere le droit remain 

 avec le droit coutumier, qui s'observe dans toutes les provinces 

 du royaume, oil il a marque ce qui est en usage & a concilie 

 les dispositions particulieres des coutumes qui paroissent 

 contraires. Troisieme edition, augmentee du cahier des cou- 

 tumes du bailliage de Troyes, redige en 1494 & du proces 

 verbal de 1496, et de plusieurs pieces des annees 1507 & 1509 

 concernant les droits de Bourgeoisies & de Franc-aleu en la 

 province de Champagne, lesquelles n'ont point encore ete 

 imprimees. Ed. 3. [74]+ 396+ 384+ 25 pp. F 4 . Paris, 1715. 

 Forest legislation (chap. 10, pp. 2S3-318). 



