SEIZIÈME SESSION. 43 



SECTIONS. 



PROCÈS-YERBAUX DES SÉANCES. 



?REniI£ï&S: SECTION. 



Sàtuets uft\uYd\c8. 



SIXÏÊDSE SECTÎOBÎ (réunie à la première). 



Séance «lu 9 ^^eptembre 1@19. 



A sept heures du malin , M. de Caumont , vice-présidenl 

 du Congrès, assisté de M. Malaguti , secrétaire, ouvre la 

 séance et fait procéder à la formation du bureau. Les mem- 

 bres inscrits dans les deux sections réunies sont succes- 

 sivement appelés, et déposent leurs bulletins. 'Vers huit 

 heures, les scrutins sont dépouillés. Une forte majorité ap- 

 pelle à la présidence M. l'abbé Noget , et aux vice-prési- 

 dences, MM. Duval, Morrière, H. Pontallié et Feuillet. 



M. le Président et MM. les vice-présidents élus se pla- 

 cent au bureau. 



Sur l'invitation adressée à l'Assemblée , plusieurs mem- 

 bres font connaître les questions qu'ils se proposent de dis- 

 cuter dans la prochaine séance ou dans les séances suivan- 

 tes. A cet égard , un tableau est dressé par le secrétaire. 



Il est ensuite donné lecture d'une note envoyée par 

 M. Millet, d'Angers, membre de l'Institut des provinces 



