CONGBÈS SCIENTIFIQUE DE FRANCE. 9 



dans la matinée. La lecture d«s procès-verbaux des Sous- 

 Sections aura lieu dans les Sections dont elles dépendent. 

 La Séance de l'Assemblée générale sera ensuite consacrée 

 à des lectures de Mémoires et à des communications ver- 

 bales. 



Art. 1 0. — Nul ne pourra prendre la parole à une Séance, 

 sans l'autorisation du Président. 



Art. h. — Aucune délibération ne sera prise, soit dans 

 les Sections , soit dans les Séances générales, si le tiers des 

 membres inscrits n'est pas présent. 



Art. 12. — Toute discussion sur la religion et la politi- 

 que est formellement interdite. 



Art. 13. — Aucun travail ne sera lu en Séance générale 

 qu'après avoir été approuvé par la Section à laquelle il ap- 

 partiendra. 



Art. 4 4. — Les savants et les littérateurs étrangers 

 pourront lire des Mémoires et discuter au besoin en d'au- 

 tres langues que la langue française. 



Art. 15. — Les Membres ont , outre le droit de commu- 

 niquer des travaux, celui de présenter des questions autres 

 que celles du Programme ; mais ces questions devront être 

 préalablement déposées sur le bureau en Séance générale. 

 Elles seront examinées le soir même par la Commission 

 permanente , qui jugera si elles peuvent être admises. Le 

 résultat de la délibération sera communiqué le lendemain 

 aux Sections compétentes. 



Art. 16. — La Commission permanente est composée 

 des Membres du bureau central et des Présidents des 

 Sections. 



Art. 17. — Des excursions scientifiques pourront avoir 

 lieu pendant et après la tenue du Congrès. 



Art. 18. — Seront Membres du Congrès, les personnes 

 qui, ayant accepté l'invitation qui leur aura été faite, au- 

 ront versé entre les mains du Trésorier la somme de dix 

 francs , pour servir à acquitter les frais de la tenue du Con- 

 grès et à l'impression du Comple-Rendu des travaux de la 

 Session. 



