1 1 i 



l'enthousiasme qui les avait accueillis; leur diirëe fui 

 celle de cet enthousiasme, qui devait être éphémère, 

 comme tout ce qui n'est pas calme : de 1715 à 1720, 

 elle avait parcouru toutes ses phases. Les billets-hy- 

 pothèques- à-rente ne doivent pas être exposés à ces 

 perturbations : ils seront assis sur le plus immuable 

 cautionnement, le sol ; ils rapporteront 3 fr. 65 "/o par 

 an (1 c. °/o par jour) à tous les porteurs, proportion- 

 nellement au temps que chacun les aura gardés, émis 

 sur des propriétés particulières bien déterminées (page 

 54), et pour moitié au plus de leur valeur d'estima- 

 tion, ils seront pour les porteurs de la plus grande 

 sûreté, puisque chacun aurait le droit imprescriptible 

 et le pouvoir de provoquer l'expropriation du gage, 

 s'il n'était pas exactement payé des intérêts (page 52). 



MOYENS D'EMISSION. 



M. Boutard présente pour moyens d'émission de ses 

 billets-hypothèques-à-rente, le cours forcé (pages 6, 

 61, 64, 70), le contrôle de trois ministres, le papier 

 émané du Gouvernement, l'enregistrement par le di- 

 recteur des Domaines, le visa du notaire de la localité 

 où l'emprunt a été contracté (page 52); enfin, il in- 

 dique rinstitution d'une administration spéciale pour 

 régler toutes les conditions que réclame la mobili- 

 sation. 



Assurément, le fonctionnement de cette opération 

 est tout entier sous la responsabilité de l'auteur, et 

 peut-être pourrais-je la lui laisser ; mais c'est, je crois, 

 être utile à sa proposition, et demeurer dans mes attri- 

 butions, en apportant mes idées. Je pense donc que, 



