— 148 — 



nairement le droit romain aux coutumes, et l'on pense 

 généralement que les coutumes locales n'ont pris nais- 

 sance que sous le régime féodal, vers le xi e ou le xir 3 

 siècle. Sur ce point, nos coutumes démentent encore 

 l'opinion vulgaire, car elles mentionnent formellement 

 la coutume du lieu. Les formules de Marculf et celles 

 de Sirmond, du reste, en parlent aussi; la loi salique 

 mentionne également les usages locaux sous le nom 

 de landevevas (lois de la terre). Le droit romain lui- 

 même consacrait les coutumes locales (1). L'un. des 

 privilèges des villes municipales, sous la domination 

 romaine, était le droit de conserver les usages et les 

 statuts locaux, ce qu'on appelait alors V autonomie. 

 Peiî à peu le droit romain fut substitué à ces cou- 

 tumes municipales, mais les villes durent cependant 

 conserver un certain nombre d'usages particuliers. 

 C'est ce que prouvent presque tous les formulaires 

 de l'époque gallo-franque qui mentionnent toujours 

 la coutume du lieu à côté du droit romain. 



En outre, bien que chaque nation suivît sa loi pro- 

 pre, cependant les mœurs barbares modifièrent sur 

 certains points la législation des indigènes , et dans 

 les recueils de formules on voit des dispositions toutes 

 germaniques, à côté d'autres dispositions venant du 

 droit romain. Notre formulaire nous en fournira plu- 

 sieurs exemples sur lesquels nous reviendrons plus 

 loin. Il était impossible, en effet, que les deux races 

 qui vivaient ensemble sur le même sol n'exerçassent 



(1) C. Theod., Lib. v, t. xi, c. 1. — Marculf. Prœmium. — Sir- 

 moad. f. 28. 



