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volonté exprimée par vos fondateurs, de réveiller son 

 esprit et ses traditions. 



L'Académie de 1685 a cessé d'exister depuis près 

 d'un siècle. Or, si l'Administration a le droit de veiller, 

 si elle veille en effet à ce qu'une agrégation qui veut 

 être autorisée ne prenne le nom d'une Société légalement 

 existante, elle ne saurait, sans abuser du droit discré- 

 tionnaire d'autorisation, écarter les demandes de ce 

 genre, sous prétexte que le nom choisi par les postu- 

 lants se trouve être celui d'une Société dissoute depuis 

 près d'un siècle. 



Si la propriété du nom que porte une association lui 

 est contestée par une association concurrente, le litige 

 doit être porté devant les tribunaux ordinaires, et à 

 défaut d'un droit positif, devant l'opinion publique. 

 Quant à l'Administration, elle ne saurait prendre parti 

 dans une question qui, pour elle, se résume en une 

 question de propriété et qu'elle est par suite inhabile à 

 trancher. 



Agréez, Monsieur le Président, l'assurance de raa 

 considération la plus distinguée. 



Le Préfet 'de Maine-et-Loire, 



E. SCHNERB. 



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