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ART. 10. 



Pour être reçu membre du Comité^ il faudra faire connaître 

 qu'on s'occupe d'études historiques et artistiques. 



Le candidat devra être présenté par deux membres titulaires 

 et réunir à la séance qui suivra la présentation les deux tiers des 

 suffrages au moins. 



ART. 11. 



Les dépenses du Comité sont faites à frais communs , mais 

 celles occasionnées par les excursions artistiques et historiques 

 seront individuelles et ne concerneront que chacun des membres 

 qui y prendront part. 



ART. 12. 



Tous les travaux seront imprimés aux frais des membres , 

 mais pour subvenir aux dépenses générales du Comité , la coti- 

 sation annuelle est fixée à 10 francs pour les membres titulaires 

 résidants , et à 5 francs pour les membres titulaires non rési- 

 dants. 



ART. 13. 



La nomination des correspondants subira les mêmes forma- 

 lités que celles exigées pour la réception des membres titulaires. 

 Ceux de MM. les membres correspondants qui voudront recevoir 

 les travaux du Comité paieront une somme annuelle de trois 

 francs. 



ART. 14. 



A la fin de chaque année un Bulletin renfermant les travaux 

 du Comité sera imprimé et distribué aux membres composant le 

 Comité historique et artistique. 



' ART. 15. 



Les travaux lus en séance seront déposés entre les mains du 

 secrétaire qui en sera responsable ; chaque membre pourra à la 

 première réquisition en prendre connaissance, l'intervalle d'une 

 séance sera nécessaire pour que le Comité puisse procéder au 

 vote d'impression. 



