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IMPOT SUR LE SEL* 



RAPPORT 



Fait pat- une commission compoèée de MM. Kuhbnann , 

 Borèlly, tiautrive et Dambricourt, 



Thém. Lestihoudois , rapporteur. 

 i832. 



Messieurs, 



Vous avez chargé une commission de répondre aux questions 

 relatives à l'impôt sur le sel , qui vous ont été adressées par M. le 

 préfet. Cette commission était composée de MM. Kuhlmann, 

 Dambricourt , Hautrive , Borelly et moi. Je suis chargé par elle de 

 vous faire connaître son opinion. 



Tout ce qui touche à la théorie de l'impôt est si vague et si 

 difficile, les meilleurs livres d'économie politique laissent tant à 

 désirer sur ce point, qu'avant de nous occuper directement des 

 questions spéciales auxquelles nous avons à répondre , nous pen- 

 sons devoir énoncer quelques principes généraux qui nous sem- 

 blent dominer la matière. Nous croyons la chose utile , parceque 

 rien n'a été plus controversé que la justice et l'opportunité de 

 l'impôt qui pèse sur le sel ; mais si vous pensez que les considéra- 

 tions que nous allons vous présenter forment un hors-d'œuvre 

 inutile , vous voudrez bien les considérer comme un de ces mé- 

 moires dans lesquels chacun de nous peut vous présenter ses 

 idées , sans que cela tire à conséquence ; vous passerez outre et 

 Y0U8 n'entamerez la discussion que sur ce qui répond catégori- 

 quement aux demandes de M. le préfet. 



