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88. Toutes les questions relatives aux finances de la Société, après 

 avoir été étudiées parle Conseil, seront discutées et votées en comité 

 secret. Les décisions prises seront transcrites sur le même registre 

 spécial. 



89. Le Conseil peut prendre, provisoirement et dans des cas urgents, 

 les mesures que les circonstances exigent dans l'intérêt de la Société. 



90. En cas de décès d'un des membres de la Société, le Secrétaire 

 général a la mission de faire représenter la Société aux obsèques. 



CHAPITRE IX 

 Modifications aux statuts et règlement. 



91. Toute proposition tendant à modifier le présent règlement doit 

 être signée par au moins cinq membres titulaires ou titulaires-hono- 

 raires. 



92. La Société discute, en comité secret, s'il y a lieu de la prendre en 

 considération. 



93. Si elle est de cet avis, une Commission de cinq membres, chargée 

 de faire un rapport, est proposée par le Conseil et nommée par la 

 Société. 



Elle devra comprendre deux membres au moins des co-signataires. 



94. Le rapport est lu et discuté en comité secrets 



95. Le vote a lieu à l'Assemblée générale. Il doit y avoir, entre le 

 jour du dépôt de la proposition et celui de la discussion, un intervalle 

 d'un mois au moins. 



96. Pour que la délibération soit valable, l'Assemblée doit réunir 

 Vingt membres au moins, et la majorité comprendre les deux tiers des 

 membres présents. 



97. Les propositions de modifications aux statuts, ainsi que les 

 questions ayant trait à la dissolution de la Société, seront également 

 examinées avant le jour du vote par une Commission de cinq membres 

 proposée par le Conseil, nommée par la Société. 



Cette Commission présentera un rapport qui sera lu et discuté en 

 comité secret. 



