508 



d'hui Droit des gens oil Droit international ou Droit 

 public externe (1). Cette definition a clone paru suffisante 



(1) Jus gentium est sedium ocenpatio, aedificatio, munitio, bella, capti- 

 vitates, servitutes, postliminia, foedera, paces, inducise, legatorum non 

 violandorum religio, connubia inter alienigenas prohibita, et inde jus 

 gentium quod eo jure omnes fere genles utuntur. Isidore, Originum, 

 Etymologiarum, V, 6. Gratien, Distinction, I, c VII. Tout de suite 

 apres, ehez Gratien comme chez Isidore, vient le Jus militare, qui con- 

 sent aussi certains elements de droit international : Jus militare est 

 belli inferendi solennilas, foederis faciendi nexus, signo dato egressio in 

 hostem vol pugnae commissio; item signo dato receptio; item flagitii mili- 

 taris disciplina, si locus deseralur; item stipendiorum modus, dignilatum 

 gradus, praemiorum honor, veluti quum corona vel torques donantur; item 

 prdedae decisio, et pro personarum qualilatibus et laboribus justa divisio, 

 ac priucipis portio. Isidore, V, 7. Gratify, c. VIII. Adde IX-XII. Ces deux* 

 textes sont tires, sans doute, comme ceux du titre De juslitia el jure aii 

 Digesteetcommelal.24 De captivis et postliminio, XLIX,15,du livre pre- 

 mier des Institutiones d'Ulpien, dont d'autres fragments nous sont con- 

 serves dans le manuscrit de Vienne. Ulpien donnait, dans ce livre premier, 

 un aper^u du jus naturale et du jus gentium, avec ['enumeration des 

 institutions qui en decoulent, ainsi qu'un expose du Jus militare et du 

 Jus Quiritium. En ce qui concerne le Jus gentium, en particulier, Ulpien 

 en donnait lYxpose dans ses deux acceptions, aussi bien comme la eou- 

 tume commune aux nations, comprenaut toutes les institutions qui 

 n'etaient pas exclusivement civiles ou quiritaires, que comme etani a peu 



pres ce que nous appelons aujouid'hui Droit des gens ou Droit interna- 

 tional. On peut rattacher a cette derniere acception, etroite et (plus tard 

 au moms) technique, ce que dit Pomponius, a la loi 18(17) De Legatis, L,7: 

 • Si quis legatum hostium pulsasset, contra jus gentium id commissum 

 esse existimatur. » Les compilateurs des Pandectes ont disjoint les divers 

 elements de 1'expose d'Ulpien. lis ont exclu du titre De justitia el jure 

 Taper^u de la partie international, externe, du Jus gentium. On peut 

 se demander pourquoi lis ne Font pas mis ailleurs, dans un titre du 

 livre XLIX; quoi qu'il en so!t, Isidore nous a conserve cette partie inte- 

 ressante de fexpose d'Ulpienjet c'esl meme la seule,avec \eJus militare, 

 qu'il nous ait conservee. Sur Isidore et les passages d'Ulpien, voir Dirkse>. 



