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arbalétriers n'éimeni presque Jamais (1) traduits devant le 

 tribunal ordinaire de la commune, à moins qu'ils n'eussent 

 commis un délit grave, passible d'une peine corporelle ou 

 d'une peine infamante. Toutefois les chef-homme et jurés 

 se décidaient, de temps à autre, à renvoyer devant, le 

 tribunal des échevins, à raison de circonstances spéciales, 

 des délinquants dont ils auraient pu eux-mêmes réprimer 

 les excès. D'autre part, quand un membre du vieux Ser- 

 ment et un membre du jeune Serment de l'arbalète avaient 

 délinqué ensemble, les chef- homme et jurés des deux 

 corporations se réunissaient en un seul tribunal , à raison 

 de la connexité de la cause, pour prononcer ensemble leur 

 sentence. 



La procédure usitée devant le tribunal disciplinaire dont 

 je m'occupe était simple et, autant qu'on puisse le con- 

 jecturer, publique. Quand il s'agissait d'une infraction 

 professionnelle commise dans une corporation ouvrière, les 

 doyens et les jurés de celle-ci formulaient la plainte contre 

 l'arbalétrier coupable et l'apportaient, avec les preuves 

 nécessaires,auchef-hommeetauxjurésdu Serment. Quand 

 il s'agissait de toute autre infraction, ces derniers, accom- 

 pagnés de leur varlet, knape, faisaient eux-mêmes l'en- 

 quête et, au besoin, se transportaient ensemble sur les 

 lieux pour faire les investigations que les circonstances 

 exigeaient (2). 



{i) Il y avait exception, semble-t-il, pour le cas où ils avaient commis 

 une mutilation ou infligé une blessure dangereuse. Ces deux faits, bien 

 que passibles seulement de fortes amendes au XV« siècle, et surtout au 

 XVIs relevaient de la juridiction échevinale. 



(2) ... Betaelen de costen die de geswoorne... met huerlieden knape 

 gedaen ende verleert hadden tôt Waelbem int' examineren van de ge- 

 luygen. 



