( 418 ) 



livraient aux échevins et aux communemaîtres, pour qu'il 

 lût jugé derechef par un tribunal armé d'un droit de con- 

 trainte corporelle. Cette dernière mesure n'était prise 

 qu'en cas d'infractions assez graves; la première, au con- 

 traire , était devenue d'un usage général , depuis une déci- 

 sion prise par le Serment dès 1454, et annotée au registre 

 des sentences (1). 



Le tribunal du chef-homme et des jurés ne se réunissait 

 pas à jour fixe, ni même au fur et à mesure que les in- 

 fractions se produisaient. 11 siégeait quand les circon- 

 stances le permettaient et que le chef-homme jugeait 

 nécessaire de le convoquer. Ses réunions avaient lieu, 

 néanmoins, un certain nombre de fois par an. 11 est pro- 

 bable que ses membres profitaient, pour exercer leurs de- 

 voirs de juridiction, des jours où iis étaient réunis pour 

 s'occuper des intérêts administratifs de la corporation. 

 Chose singulière! les délits militaires commis en cam- 

 pagne, eux-mêmes, n'étaient punis au nom du Serment 

 que lorsque les arbalétriers étaient de retour à Matines. Le 

 registre prouve, notamment, que les confrères du vieux 

 Serment, qui s'étaient mal conduits devant Calais et devant 

 Neuss, ne furent châtiés qu'après être revenus dans leurs 

 foyers. Peut-être, en dehors de leur droit de juridiction 

 régulière, les chefs du Serment avaient-ils sur leurs 

 subordonnés un pouvoir de correction immédiate qui 

 s'exerçait sans laisser de traces. Peut-être aussi faut-il 

 trouver, dans la lenteur et dans les retards de leur justice 

 disciplinaire, l'explication des plaintes que l'on faisait 

 parfois à propos de l'indiscipline des arbalétriers (2). 



(1) Sentences lues dans le local du tir le lo août 1434.. 



(2) Van Doren, Inventaire des archives de la ville de Malines, t. \\\, 

 pièces n"^ 62, 64, 63. 



