( 265 ) 
d'Anvers. La Chaleographie fournit la planche qui, pendant toute la 
durée du tirage, est placée sous la garde et la responsabilité d’un agent 
désigné par le Gouvernement. 
ARTICLE QUATORZIÈME. 
La rétribution à payer à l'atelier pour les frais de tirage est réglée 
d'avance dans le contrat d’adjudication. Le papier est à la charge de 
l’adjudicataire. 
ARTICLE QUINZIÈME. 
Chaque épreuve recoit un timbre sec portant ces mots : Chaleogra- 
phie royale de Belgique, sur lequel est ménagé un espace pour recevoir 
` 
deux numéros, à inscrire à l'encre et à la main : celui du tirage et 
celui de l'épreuve. 
Ce timbre est apposé et les numéros sont inserits par les soins d’un 
employé spécialement chargé du service de la chalcographie, sous la 
Surveillance du conservateur en chef de la Bibliothèque royale. 
ARTICLE SEIZIÈME. 
H est tenu, par le soin du même fonctionnaire, un registre dans 
lequel il est ouvert un compte à chaque planche. On y inscrit : le 
chiffre de chaque tirage, le nom de l'adjudicataire et le prix de lad- 
judication. 
Ces derniers articles ne me paraissent point avoir be- 
soin de commentaires : les motifs en sont faciles à saisir. 
En terminant, je répète que ce travail , encore informe, 
wa d'autre but que de procurer à la commission une base 
Sur laquelle elle puisse commencer ses travaux. 
5 novembre 1859. 
