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M. Edouard Bonvalot, sous le titre : Le Tiers-État d'après la charte de 

 Beaumont et ses filiales, Paris, 1884 ; cf. le compte-rendu de cet ouvrage 

 par M. Prou dans la Bibliothèque de l'École des Chartes, 1884, pages 381-889. 



YIII. Édits, placards, ordonnances, etc., documents manuscrits et 

 imprimés. — 56 fardes ; 1214 à ijgS. 



IX. Organisation de la justice. — 3 fardes; 1744 à 1748. 



A cette section il convient de rattacher la série considérable des « Re- 

 gistres des œuvres de loy », des transports et réalisations, des actes de 

 notaires, des sentences rendues en matière civile et criminelle. Ces re- 

 gistres, classés par ordre alphabétique des seigneuries, sont au nombre 

 de plus de 600. Ils remontent en général au xvn'' siècle ; quelques actes 

 seulement sont datés de la dernière moitié du xvi" siècle : Altwiess i586, 

 Berbourg i55i, Consdorf i553. 



X. Gartulaires ou Livres des hommes féodaux et des fiefs de 

 Luxembourg-Chiny. Aveux, reliefs et dénombrements. Copies de titres 

 et de documents. — 28 fardes; du xiii*^ siècle à 1777. 



Voir plus loin le détail de cette section. 



XI. Traités et conventions. — 27 fardes : A) fardes i-ii, Luxem- 

 bourg-Trêves, i3o2 à 1792 ; B) fardes 12-17, Luxembourg-Bar et 

 Lorraine, avant i58o à 1708; C) farde 17 bis, traités divers, i366 à 

 1648; D) fardes 18-26, Espagne-Empire-France, 1626 à 1780. 



XII. Bois et forêts. — 4 fardes ; 1617 à 1793. 



XIII. Dénombrement des feux, répartition des aides, subsides, 

 dons gratuits, etc. — i5 fardes; i5oo à 1794- 



A cette rubrique xm est jointe celle qui se rapporte à l'opération du 

 cadastre décrété par ordonnance de Marie-Thérèse, le 12 mars 176G. Les 

 déclarations faites pour arriver aux fins de cette ordonnance remplissent 

 277 fardes, suivant un relevé spécial. — Sont joints aussi divers docu- 

 ments de nature analogue, parmi lesquels on doit signaler un registre 

 alphabétique de tous les lieux alors habités du duché de Luxembourg et 

 du comté de Chiny, avec l'indication des paroisses, mairies ou justices, 

 haut-commands, etc. La publication de ce registre, dressé en 1777, serait 

 du plus haut intérêt pour l'histoire locale et rendrait, pour fétude de 

 toute la région luxembourgeoise, des services comparables à ceux que 

 fournit pour le pays lorrain fouvrage si estimé de Durival : Bescription 

 de la Lorraine et du Barrois, dont la date est, à peu de chose près, con- 

 temporaine de celle de la confection du registre cadastral de Luxembourg. 



XIV. Domaines. — 42 fardes; 1474 à 1793. 



XV. Droits d'entrée, de sortie, etc. — 2 fardes ; 1696 à 1794- 



XVI. Affaires militaires. — 7 fardes; i5oo à 1795. 



