volumes des années du Bulletin pour lesquelles ils ont payé 

 leur cotisation. Toutefois, les volumes correspondant aux 

 années antérieures à leur entrée dans la Société, leur sont 

 cédés, après décision spéciale du Conseil et conformément à 

 un tarif déterminé. 



Art. 60. — Quelle que soit la longueur des notes ou 

 mémoires insérés au Bulletin, les auteurs pourront en faire 

 faire à leurs frais un tirage à part. 



Art. 61. — Les mémoires de la Société se publient sépa- 

 rément. 



Art. 62^ — Les membres de la Société obtiennent les 

 mémoires à un prix moindre que celui du libraire. Cette 

 faveur ne leur est accordée que pour un seul exemplaire (1). 



Ils ne peuvent en profiter qu'autant qu'ils sont au courant 

 de leur cotisation. 



Art. 64. — Le Conseil détermine les mémoires qui doivent 

 être publiés dans les Mémoires de la Société, après qu'ils ont 

 été présentés en séance et déposés au Secrétariat. 



Le vote sur chaque mémoire a lieu au scrutin secret.' 



Art. 69. — La Société forme une bibliothèque. 



Art. 73. — Chaque membre paye : 4° un droit d'entrée ; 

 2° une cotisation annuelle (2). 



Le droit d'entrée est fixé à la somme de 20 francs. 



Ce droit pourra être augmenté par la suite, mais seulement 

 pour les membres à élire. 



La cotisation annuelle est invariablement fixée à 30 francs. 



La cotisation annuelle peut, au choix de chaque membre, 

 être remplacée pan le versement en capital d'une somme fixée par 

 la Société en assemblée générale (3), qui, à moins de décision 

 spéciale du Conseil, devra être placée. 



(1) Une réduction de 50 % est accordée aux Membres sur les prix des 

 publications en vente au siège de la Société, sauf pour les ouvrages de 

 Fontannes. — Le catalogue de ces publications est envoyé aux Sociétaires 

 sur leur demande. 



(2) Le Conseil de la Société, afin de faciliter le recrutement de nou- 

 veaux membres, autorise, dorénavant, sur la demande des parrains, les 

 personnes qui désirent faire partie de la Société à n'acquitter, la première 

 année, que leur droit d'entrée en versant la somme de 20 fr. Le compte- 

 rendu sommaire des séances de l'année courante leur sera envoyé gratui- 

 tement ; mais ils ne recevront le Bulletin que la deuxième année et 

 devront alors payer la cotisation de 30 francs. Ils Jouiront aussi des 

 autres droits et privilèges des membres de la Société. 



(3) Cette somme est actuellement de 400 francs. 



