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  115 
  — 
  

  

  nouvelles 
  trouvailles 
  et 
  résolu 
  quelques 
  difficultés 
  que 
  nous 
  avions 
  dû 
  

   laisser 
  sans 
  réponse, 
  nons 
  croyons 
  utile 
  de 
  dresser 
  une 
  liste 
  complète 
  

   de 
  ces 
  documents 
  et 
  d'indiquer 
  au 
  fur 
  et 
  à 
  mesure 
  le 
  parti 
  qu'on 
  en 
  

   peut 
  tirer, 
  

  

  1° 
  J 
  7 
  07-1 
  7 
  j 
  5. 
  — 
  Pièces 
  diverses 
  concernant 
  la 
  nouvelle 
  loi 
  de 
  

   succession 
  en 
  Espagne 
  et 
  la 
  renonciation 
  de 
  Philippe 
  V 
  au 
  trône 
  de 
  

   Finance 
  * 
  . 
  

  

  2° 
  17 
  1 
  3-1 
  720. 
  — 
  Papiers 
  relatifs 
  à 
  V 
  ordre 
  de 
  succession 
  en 
  

   France 
  et 
  en 
  Espagne^. 
  

  

  a. 
  — 
  Ecrit 
  d'un 
  auteur 
  inconnu 
  sur 
  la 
  question 
  de 
  savoir 
  si 
  le 
  Roi 
  

   doit 
  renoncer 
  à 
  la 
  Couronne 
  de 
  France. 
  

  

  b. 
  — 
  Délibération 
  du 
  Conseil 
  d'État, 
  le 
  8 
  novembre 
  1713, 
  pour 
  

   régler 
  la 
  succession 
  dans 
  la 
  Monarchie 
  espagnole. 
  

  

  c. 
  — 
  Loi 
  de 
  mai 
  1713 
  pour 
  modifier 
  la 
  loi 
  de 
  succession 
  en 
  

   Espagne. 
  

  

  d. 
  - 
  Pièces 
  diverses 
  relatives 
  à 
  cette 
  loi. 
  

  

  e. 
  — 
  Renonciations 
  du 
  22 
  juin 
  1720. 
  

  

  3° 
  1 
  7 
  07- 
  1 
  7 
  44. 
  — 
  Renonciations 
  faites 
  aux 
  différentes 
  époques 
  

   de 
  son 
  règne 
  par 
  Philippe 
  V, 
  et 
  pièces 
  annexes 
  ^ 
  

  

  4° 
  Mémoire 
  du 
  marquis 
  de 
  Rivas, 
  du 
  25 
  ovrïl 
  / 
  7/^ 
  (antérieur 
  

   aux 
  Renonciations), 
  sur 
  la 
  question 
  de 
  savoir 
  lequel 
  des 
  deux 
  

   Royaumes 
  préférera 
  Philippe 
  V 
  en 
  cas 
  que 
  son 
  droit 
  l'appelle 
  au 
  

   trône 
  de 
  France. 
  — 
  Ce 
  Mémoire 
  de 
  29 
  pages 
  in-folio 
  examine 
  les 
  

   questions 
  suivantes 
  : 
  1° 
  parallèle 
  de 
  la 
  France 
  et 
  de 
  l'Espagne 
  ; 
  

   2° 
  au 
  cas 
  où 
  Philippe 
  V 
  préférerait 
  la 
  France 
  à 
  l'Espagne, 
  pourra-t-il 
  

   laisser 
  l'Espagne 
  à 
  l'enfant, 
  fils 
  ou 
  fille, 
  dont 
  on 
  attend 
  la 
  naissance, 
  

   l'aîné 
  Louis 
  devenant 
  Dauphin 
  de 
  France; 
  3° 
  le 
  duc 
  de 
  Berry 
  devien- 
  

   dra-t-il 
  Roi 
  d'Espagne; 
  4° 
  parallèle 
  de 
  Philippe 
  Y 
  et 
  du 
  ducdeBerry; 
  

   5° 
  conclusion 
  : 
  tout 
  dépendra 
  de 
  la 
  volonté 
  de 
  Philippe 
  V. 
  

  

  5" 
  Lettres 
  de 
  Louis 
  XIV 
  et 
  de 
  Philippe 
  V 
  relatives 
  à 
  cette 
  

   Renonciation 
  *. 
  

  

  Lettres 
  de 
  Louis 
  XIV 
  : 
  11 
  mars, 
  9 
  avril, 
  18 
  avril, 
  28 
  aviil, 
  16 
  mai, 
  

   18 
  mai, 
  i3 
  juin 
  1712; 
  — 
  1 
  4 
  août, 
  23 
  août 
  1714. 
  

  

  Lettres 
  de 
  Philippe 
  V 
  : 
  22 
  avril, 
  29 
  mai, 
  4 
  septembre, 
  7 
  octobre 
  

   1712. 
  

  

  6" 
  Lettres 
  du 
  cardinal 
  del 
  Giudice 
  au 
  roi 
  Philippe 
  V, 
  25 
  mai 
  et 
  

   3 
  juillet 
  1714. 
  

  

  (i) 
  LL. 
  2555, 
  2066, 
  27G1. 
  

  

  (2) 
  L. 
  2256. 
  

  

  (3) 
  L. 
  235o. 
  

   ( 
  î) 
  L. 
  •il\{]ij. 
  

  

  