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substitut une nouvelle copie à la première ou qu'il fit à son 
manuscrit des modifications contre lesquelles on ne saurait 
prendre trop de précautions. ; 
« Art. 24. Les mémoires des membres dont l'impression n'a 
» pas été ordonnée peuvent être rendus aux auteurs, qui, dans 
» tous les cas, peuvent en faire prendre une copie à leurs frais, 
» Les manuscrits des mémoires de concours, de même que 
» des mémoires communiqués par des associés, des correspon- 
» dants on des savants étrangers, sur lesquels il a été fait des 
» rapports, deviennent la propriété de l'Académie. » 
. Cet article consacre encore la distinction signalée plus haut 
entre les mémoires des membres et les mémoires de concours. 
Les premiers peuvent être rendus à leurs auteurs, si l'impres- 
sion n’en a pas été ordonnée; les auteurs peuvent, en tout cas, 
en faire prendre copie. Il n’en est pas de même des pièces des 
Concours et des mémoires des associés, des correspondants et 
des savants étrangers : les manuscrits de ces travaux sont dé- 
darés la propriété de l'Académie, du moment qu'ils ont donné 
lieu à un rapport. C'est qu'en effet, la compagnie est sérieuse- 
Ment intéressée à demeurer nantie des pièces d'un procès dans 
uel elle a prononcé son jugement. Et ce n'est pas seulement 
le manuscrit du mémoire couronné qu'elle doit conserver dans 
Ses archives, ce sont aussi les manuscrits des concurrents moins 
Ureux, 
Toutes ces dispositions sont parfaitement légitimes; elles 
sont d'accord en tout point avec les principes qui ont été ex- 
posés dans la première partie de ce travail. D'où vient donc la 
difficulté ? Comment peut-il y avoir des doutes sur l'interpréta- 
lion? Le texte n'est-il pas clair? Et quelle est la question que 
Tous sommes appelés à résoudre? 
# On a soutenu que par ces mots : les manuscrits des mémoires 
"ment la propriété de l'Académie, le rédacteur du règlement 
 Bénéral avait attribué à la compagnie le droit de propriété lit- 
téraire sur ces productions. 
