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ment, chaque fois que la commission se réunira en de- 
hors des jours ordinaires de la séance académique. 
ArT. 11. Une allocation spéciale sera mise à la dispo- 
sition de l'Académie, afin de l'aider à pourvoir aux dé- 
penses qui résulteront de l'exécution du présent arrêté. 
Bruxelles, le 29 mai 1860. 
Cm. ROGIER. 
Deuxième question relative à la propriété des mémoires 
académiques. 
La commission spéciale (1), nommée par les trois 
classes pour faire un examen préalable de tout ce qui se 
rattache à ce point, a mis aux voix, après une longue 
discussion, dans la séance du 51 mars, les propositions 
suivantes : 
Les auteurs des mémoires insérés dans les recueils de l a 
démie ont-ils le droit de les faire réimprimer ? 
Quatre membres votent pour 'affirmative, quatre voten 
Il est décidé que la question sera soumise à l'assem 
rale des trois classes. 
A la demande de plusieurs membres, la proposition ppe 
est ensuite mise aux voix et résolue affirmativement par sis 
contre une : 
L'Académie a-t-elle le droit de faire imprimer tous es mé 
rt 
teontre. 
géné- 
ano h 
la quer des lettres: 
(1) La commission était composée de MM. Gachard, pré 
mie, Ad. Quetelet, secrétaire perpétuel, De Koninck et 
classe des sciences, Leclereq et Arendt, délégués de 
Alvin et Ed. Fétis, délégués de la classe des beaux-arts. 
