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et I, par L. Delplace, S. J.; présenté par M. Lamy, avec 
une note qui figure ci-après; 
5° Le château de Turnhout; par Louis Stroobant; 
6° Principes de droit international privé; tomes I à HI, 
par Albérie Rolin; 
T° Législation héraldique de la Belgique, 1595- 1895. 
Jurisprudence du Conseil héraldique, 1844-1895, par Léon 
Arendt et Alfred De Ridder; présenté par M. Mesdach de 
ter Kiele; 
8° Éléonore d'Autriche et de Bourgogne, reine de France; 
par Charles Moeller; présenté par M. V. Brants avec une 
note qui figure ci-après. 
— Remerciements. 
— Travaux manuscrits à examen : 
1° De Secten der Geeselaars en der Dansers in de Neder- 
landen tijdens de XIV? eeuw; door Dr Paul Fredericq. — 
Commissaires : MM. Wauters, Vuylsteke et Piot; 
% La torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le 
XVIII siècle; son application, ses partisans et ses adver- 
saires; son abolition. — Etude historique, par Eugène 
Hubert, professeur à l’Université de Liége. — Commis- 
saires : MM. Prins, Duvivier et Brants. 
NOTES BIBLIOGRAPHIQUES. 
J'ai l'honneur d'offrir à l'Académie, de la part du 
R. P. Delplace, le travail historique, fruit de longues 
recherches, qu'il vient de publier sous le titre: La Belgique 
sous la domination française. C'est une étude sur ce qui 
