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plus grandes analogies avec celui de la Suède, a élé promulgué 

 dès 1842. Il a donc donné le signal de la réforme. Le code pénal 

 de Hanovre est son modèle. Il a été élaboré par vingt années de 

 discussions préparatoires. Plus rigoureux peut-être dans le fond de 

 sa doctrine, il considère la société comme responsable de la mora- 

 lité du peuple. Aux yeux du législateur norwégien, la loi pénale 

 ne doit pas se borner à être fexercice et la sanction du droit de 

 légitime défense contre le dommage causé par l'infraction : elle 

 doit encore être un moyen de forcer Thommie à observer envers 

 lui-même et envers la société tous les devoirs que la conscience 

 commande. 



Dans ce code et dans le code suédois aussi on remarque avec 

 une sorte d'étonnement le soin qu'a pris le législateur de déduire 

 en détail les applications de principes que liotre code abandonne 

 d'ordinaire à l'arbitrage du juge. Nous ne sommes pas habitués à 

 voir le législateur régler aussi minutieusement les cas d'imputa- 

 bilité, de complicité, d'aggravation; à le voir ériger en incrimi- 

 nations des faits que nous considérons comme de simples immo- 

 ralités échappant, pour une raison ou pour une autre, à l'action 

 de la loi répressive. Et pourtant, lorsqu'on médite ces sages dispo- 

 sitions, toutes pleines de justesse et de clarté, il est malaisé de 

 trouver pourquoi nos lois ne les adopteraient pas. Chez nous, pour 

 des raisons très-obscures et très-compliquées dont l'ensemble 

 m'échappe, je l'avoue, il est convenu que la loi doit parler en 

 style d'oracle : il semble pourtant qu'une loi qui s'explique nette- 

 njent et complètement, comme celles de la Suède et de la Nor- 

 wége, devrait inspirer plus de confiance. 



Nous ne pouvons songer à entreprendre ici l'exposé complet de 

 la loi pénale en Suède et en Norwége : nous nous bornerons dans 

 ce rapport à en signaler les points principaux, ceux surtout où 

 elle présente des différences avec notre législation. Nous ferons 

 porter cette analyse sur le code suédois, qu'on peut considérer 

 comme di Aérant très-peu du code norwégien. 



Les peines sont : la mort; les travaux forcés à perpétuité ou à 

 temps (de deux mois à dix années); l'emprisonnement, de deux 

 mois à dix années; l'amende, de 5 à 5oo rixdales riksmynt (le 

 rixdale vaut 1 fr. /|3 cent, et une fraclion i/|3...). Dans lous les 

 cas où la peine de mort est prononcée, la peine des travaux forcés 

 a perpétuité lui est alternative; il n'y a qu'une exception à celle 



