KEliLEMEiNT ttJKLATIF AUX CUMFTES RENDHS. 



ADOPTE DANS LES SEANCES" DES 23 JUIN 1862 ET 24 MAI 1875. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des seances de 

 r Academic se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Memoires ou Notes 

 presentes par des savants etrangers a l'Academie. 



Chaque eahier ou numero des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numeros composent un volume. 



II y a deux volumes par annee. 



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Impressions des 1 



\ V A cad emu 



Les extraits des Memoires presentes par un Membre 

 ouparun Assoeie etranger de l'Academie comprennent 

 au plus 6 pages par numero. 



Un Membre de l'Academie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par annee. 



Les communications verbalesne sontmentionnees 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une redaction 

 ecrite par leur auteur a ete remise, seance tenante, 

 aux Secretaires. 



Les Bapports ordinaires sont soumis a la meme 

 limite que les Memoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordees a chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandes par le Gou- 

 vernement sont imprimes en entier. 



Les extraits des Memoires lusou communiques par 

 les Correspondants de l'Academie comprennent au 

 plus 4 pages par numero. 



Un Correspondant de l'Academie ne peut donner 

 plus de 32 pages par annee. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'elevent dans le sein de 

 l'Academie ; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris pari desirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rediger, seance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture a l'Academie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 prejudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les seances suivantes, des Notes ou Me- 

 moires sur 1 1 nssion. 



Les Programmes des prix proposes par 1'. 

 sont imprimes dans les Comptes rendus, maislesP 

 ports relatifs aux prix decernes ne le sont qu'aufc 

 que l'Academie l'aura decide. 



Les Notices ou Di scours prononces en seance 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux desSavanti 

 etrangers a l'Academie. 



Les Memoires lus ou presentes par des persons* 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de I'i 

 demie peuvent etre Tobjet d'une analyse ou dW 

 sume qui ne depasse pas 3 pages. 



Les Membres qui presentent ces Memoires *j 

 tenus de les reduire au nombre de pages requis.i 

 Membre qui fait la presentation est toujours nom&l 

 mais les Secretaires ont le droit de reduire cet Ext* 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils lei- 

 pour les articles ordinaires de la correspondence^ 

 cielle de l'Academie. 



Article 3. 



Le bon a tirer de chaque Membre doit etre rems; 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plustaru.' 

 jeudi a 10 heures du matin ; faute d'etre remis a W 

 le titre seul du Memoire est insere dans leComptere- 

 actuel, et l'extrait est renvoye au Compte rendu-, 

 vant, et mis a la fin du eahier. 



Article 4. - Planches et tirage a part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage a part des articles est aux Irais dev 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rappo^ 

 les Instructions demandes par le Gouverneraent- 



Article 5. 

 Tous les six mois, la Commission administrj ^ 

 un Rapport sur la situation des Comptes ren & 

 1'impressioo de chaque volume. . 



Les Secretaires sont charges de Texecution 

 sent Reglement. 



perpetuus sont ^ eStt! ri 



