SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 1916. 921 
FONDS BONAPARTE. 
1908. 
Les subventions que l’Académie des Sciences peut distribuer, grâce à la 
généreuse libéralité de l’un de ses membres, le Prince Bonaparte, ont pour 
but de provoquer des découvertes en facilitant les recherches des travailleurs 
ayant déjà fait leurs preuves en des travaux originaux et qui manqueraient de 
ressources suffisantes pour entreprendre ou poursuivre leurs investigations. 
Les subventions peuvent être demandées directement par les candidats 
ou proposées par un membre de l’Académie. La demande doit contenir un 
exposé précis des travaux projetés et indiquer la somme jugée nécessaire 
pour les réaliser. Tout membre de l’Institut qui désire proposer une sub- 
vention ou appuyer une demande doit le faire par écrit, et son avis motivé 
est mentionné dans le rapport général d'attribution. 
Toutes les demandes ou propositions doivent parvenir au Secrétariat de 
l’Académie avant le 1°" janvier; passé cette date, elles sont renvoyées à 
l’année suivante. 
Les subventions sont au minimum de 2000 fr. 
Les membres de l’Institut qui auront appuyé une demande devront, dans 
les deux ans qui suivront l'attribution, remettre une note écrite indiquant 
l'emploi qui aura été fait des fonds accordés. 
Obligations des bénéficiaires. — Toute personne qui aura reçu une subven- 
tion sur le Fonds Bonaparte devra adresser à l’Académie : 1° au bout de 
douze mois, un rapport succinct relatif à la manière dont elle aura employé 
les ressources mises à sa disposition et aux premiers résultats obtenus; 
2° dans un délai de deux ans, un résumé des travaux effectués à l’aide de 
la subvention; ce résumé sera écrit spécialement pour l’Académie et sera 
accompagné d’une liste bibliographique, s’il y a lieu. Son étendue ne devra 
pas dépasser deux pages in-4°. L'ensemble des rapports constitue une publi- 
cation spéciale qui porte le titre de Recueil du Fonds Bonaparte. 
L'Académie se réserve d'insérer dans ses publications ordinaires les 
C. R., 1916, 2° Semestre. (T. 163, N° 26.) 120 
