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cartulaire (1), à propos de la donation faite en 1022 par Thibaud et sa femme 

 Hélène de certaias biens qui leur étaient parvenus par les comtes Guillaume et 

 Eotbald et par Miron. Tbibaud ajoute : et si est nuììus episcopus qui ista cartula 

 donacione frangere voluerit ad potestà de ilio loco revertat; il s'agissait évidemment 

 de Miron méme, mari de Odila, qui avait concèdè cette possession à Thibaud, ou 

 de Laugier, appelé rector bientót après. 



Pareillernent en 1041 on trouve, dans une cbarte du cartulaire de St- Victor (2), 

 que certains seigneurs donneili et restituent à l'abbaye, feus quos tenuerunt patres 

 nostri et noi uggite ad preseni per seniores et potestates Massilie. 



Un diplóme de Raymond Bérenger de l'année 1153 (3) fait allusion aux pri- 

 rìiég/et eoncédée dans notre charte de 1108 par les potestates ou vicomtes: donum 

 quod potestates Nicie ecclesie Ubi commisse concessisse noscuntur, ut videlicet cinque 

 nono,', licentia pateat de rebus suis et possessionibus quamlibet absque impedi- 

 mento partem offerte. 



XXVII. 



Le droit communal succède au droit féodal des vicomtes. 



L'établÌBsement du regime communal à Nice eut donc lieu aprés l'epoque qu'on 

 avait fixé jusqu'à présent, mais aucune des chartes que nous avons dernièrement dé- 

 couvertes ne peut ori établir la date précise, ou les circonstances qui amenèrent cet évé- 

 nement. Nous y apprenons pourtant que dès 1144 il existait un consul à Nice en la 

 personne de Guillaume Badat, dont le témoignage à la cession du Campum Martis 

 par le comte Guillaume de Vinti mille et par Rostaing Raimbaldi, son beau-frère, est 

 suivi par les parole-;: qui lune consul crani (4). C'est le plus ancien consul que nous 

 ayons retrouvé. Oeux ans après, en 1140, le cartulaire nous fournit les noms des 

 consuls, J'aulus Raimbaldi, Iiaimundus Serene, Guillelmus Richard!, Raimundus 

 J'oroiuliensis , Petrus J ter mundi , Guillelmus Gaubaldi; comme on voit, ils sont 

 au nombre de six (•",). Gioffredo de nouveau ici est fautif ; car, sans citer aucun do- 

 cument, il donne en cette année <juatre consuls seulement, en éliminant les deux 

 dernìere 



.Sans pouroir entrer, dans ce Mérnoire, à discuter la grave question de l'établis- 



sement 'In consalat à .Vice, nous devons ccpendant exprimer l'idée quo c'est ver» 



1143 que le regime municipal a 'He inetitué à Nice. Aucun doeument no vient, pour 



le moment, explicitement ù notre secours, mais il est utile de remarquer les coi'nci- 



■ - antes. 



li) Cari,, taci, iojh. Nicmslt, 18. 



(2) Cori, de 8. Victor, 167. 



(3) Cari, eccl. eath. Nkenais, 81. 



(4) l'i., 47. 



(5) Id., 84 et 25, 



